Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-attributaires : recueil, comptes-rendus et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales) – Lot 2

Conseil economique social et environnemental

Paris (75)

Lieu d'exécution (DCE): France (sites du CESE – Paris, et territoires français, dont outre-mer) ; prestations principalement au CESE

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil economique social et environnemental
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/07/2026
Publication: 20/05/2026
Source: TED

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Résumé de la consultation

Réalisation, dans le cadre d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, de synthèses, comptes-rendus et analyses à partir de délibérations orales tenues en présentiel (au CESE et, plus rarement, dans les territoires), incluant le recueil des échanges via un outil dédié puis le travail d’analyse et de rédaction des livrables.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Recueil, compte-rendu et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales)

Prestations de réalisation de synthèses, comptes-rendus et analyses issues de délibérations orales se tenant au CESE ou dans des ateliers dans les territoires. Les prestations peuvent inclure la collecte des délibérations orales en direct pendant les dispositifs participatifs grâce à un outil dédié, afin de produire ensuite les analyses et synthèses attendues. Lieux d’exécution : sites du CESE et territoire français (dont territoires d’outre-mer) ; pour le lot 2, dispositifs présentiels au CESE (et plus rarement dans les territoires). Le montant maximum annuel de l’accord-cadre pour ce lot est fixé à 400 000 euros HT.

CPV 79419000

Attendus Clés

Les stipulations du présent lot concernent les prestations de réalisation de synthèses, comptes-rendus ou analyses issues de délibérations orales qui se tiennent au CESE ou dans des ateliers dans les territoires

Les prestations sont susceptibles d’inclure la collecte de ces délibérations orales en direct durant les dispositifs participatifs grâce à un outil dédié, afin de pouvoir en réaliser, dans un deuxième temps, les analyses et synthèses attendues.

Critères d'attribution: critère Développement durable | critère Développement durable | critère Développement durable | critère Développement durable

Planning prévisionnel

Publication20/05/2026

Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

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