Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre multi-attributaires : recueil, comptes-rendus et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales) – Lot 2

Conseil economique social et environnemental

Paris (75)

Lieu d'exécution : France (sites du CESE – Paris, et territoires français, dont outre-mer) ; prestations principalement au CESE

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil economique social et environnemental
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/07/2026
Publication: 20/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 19 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/05/2026
Échéance : 07/07/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Conseil economique social et environnemental a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 20/05/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 79419000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Recueil, compte-rendu et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales)
Codes CPV : 79419000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil economique social et environnementalAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Collectivites / Services publicsSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil economique social et environnemental a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 20/05/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1

Marchés publics de Conseil economique social et environnemental Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 6aa1a457-5dbc-4732-8f35-c2493f027e39
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil economique social et environnemental
Lieu: Paris (75)
Publication: 20/05/2026
Date limite: 07/07/2026

Référence TED: 00348583-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil economique social et environnemental
Date limite: 07/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Recueil, compte-rendu et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales)
Description officielle: Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de synthèses, analyses ou encore comptes-rendus des dispositifs de participation citoyenne menés au CESE et des contributions et données qui en sont issues. Il pourra s’agir de réaliser des analyses et synthèses sur la base de contributions écrites, recueillies au format numérique ou présentiel (lot 1) ; ou de déployer des outils numériques pour recueillir et aider à la rédaction automatique de comptes-rendus et d’analyses de données issues de dispositifs délibératifs qui se tiennent en présentiel, de type conventions citoyennes, sur la base de délibérations orales (lot 2).
Lieu d’exécution: paris

Acheteur

Nom: Conseil economique social et environnemental
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 11000003100010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79419000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79419000

Calendrier et montant

Publication: 20/05/2026
Date limite: 07/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: fcaa0704-dfd5-45d6-93d3-320cee94e317
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: critère prix · Les stipulations du présent lot concernent les prestations de réalisation de synthèses, comptes-rendus ou analyses issues de délibérations orales qui se tiennent au CESE ou dans des ateliers dans les territoires. Les prestations sont susceptibles d’inclure la collecte de ces délibérations orales en direct durant les dispositifs participatifs grâce à un outil dédié, afin de pouvoir en réaliser, dans un deuxième temps, les analyses et synthèses attendues. · CPV 79419000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, dans le cadre d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, de synthèses, comptes-rendus et analyses à partir de délibérations orales tenues en présentiel (au CESE et, plus rarement, dans les territoires), incluant le recueil des échanges via un outil dédié puis le travail d’analyse et de rédaction des livrables.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Recueil, compte-rendu et analyses de données issues de dispositifs délibératifs présentiels (contributions orales)

Prestations de réalisation de synthèses, comptes-rendus et analyses issues de délibérations orales se tenant au CESE ou dans des ateliers dans les territoires. Les prestations peuvent inclure la collecte des délibérations orales en direct pendant les dispositifs participatifs grâce à un outil dédié, afin de produire ensuite les analyses et synthèses attendues. Lieux d’exécution : sites du CESE et territoire français (dont territoires d’outre-mer) ; pour le lot 2, dispositifs présentiels au CESE (et plus rarement dans les territoires). Le montant maximum annuel de l’accord-cadre pour ce lot est fixé à 400 000 euros HT.

CPV 79419000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

79419000

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Les stipulations du présent lot concernent les prestations de réalisation de synthèses, comptes-rendus ou analyses issues de délibérations orales qui se tiennent au CESE ou dans des ateliers dans les territoires

Les prestations sont susceptibles d’inclure la collecte de ces délibérations orales en direct durant les dispositifs participatifs grâce à un outil dédié, afin de pouvoir en réaliser, dans un deuxième temps, les analyses et synthèses attendues.

Critères d'attribution: critère Développement durable | critère Développement durable | critère Développement durable | critère Développement durable

Délais