Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Évaluation des dispositifs de participation citoyenne menés par le CESE

Conseil économique social et environnemental

Paris (75)

Lieu d'exécution : France, notamment sites du CESE (Palais d’Iéna), Paris (75775 Paris CEDEX 16) ; territoires français (dont outre-mer) selon les marchés subséquents

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 225 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil économique social et environnemental
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 225 000 €
Date limite: 18/06/2026
Publication: 11/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Conseil économique social et environnemental a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 05/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 79419000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Évaluation des dispositifs de participation citoyenne (accord-cadre multi-attributaire)
Codes CPV : 79419000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil économique social et environnementalAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil économique social et environnemental a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Collectivites / Services publics3
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de Conseil économique social et environnemental Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4025e245-2920-45e5-a739-258249b230bd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil économique social et environnemental
Lieu: Paris (75)
Publication: 11/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence TED: 00325585-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil économique social et environnemental
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: EVALUATION DES DISPOSITIFS DE PARTICIPATION CITOYENNE
Description officielle: La présente consultation a pour objet l’évaluation des dispositifs de participation citoyenne menés par le CESE afin de nourrir ses travaux.
Lieu d’exécution: paris

Acheteur

Nom: Conseil économique social et environnemental
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 11000003100010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79419000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79419000

Calendrier et montant

Publication: 11/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 225 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c330abbb-196f-4bfb-a574-63ae2237f87f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: critère 1 Qualité des prestations · La présente consultation a pour objet l’évaluation des dispositifs de participation citoyenne menés par le CESE afin de nourrir ses travaux. · CPV 79419000 · Montant 225 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire de prestations intellectuelles relatif à l’évaluation de dispositifs de participation citoyenne menés par le Conseil économique, social et environnemental (CESE), exécuté au moyen de marchés subséquents remis en concurrence, avec des prestations quasi-exclusivement réalisées sur le site du CESE (Palais d’Iéna) ou, exceptionnellement, à distance et/ou dans les territoires.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 225 000 €PlafondHT

Évaluation des dispositifs de participation citoyenne (accord-cadre multi-attributaire)

Évaluation des dispositifs de participation citoyenne menés par le CESE (conventions citoyennes, commissions mixtes, journées délibératives, panels/jurys, ateliers dans les territoires, dispositifs numériques, etc.). Accord-cadre sans allotissement, exécuté par marchés subséquents précisant le contexte, les questions d’évaluation, le dimensionnement et le(s) lieu(x) d’exécution. Durée prévue : 36 mois ; montant maximum annuel des commandes indiqué à 75 000 € HT (accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum).

CPV 79419000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.