Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables et prestations associées pour engins (nacelle, chariots élévateurs, chariot télescopique, gerbeur électrique)

Conseil départemental Loire Atlantique
Saint-Herblain (44)
Lieu d'exécution : Magasin du LAMT, Loire-Atlantique Matériels et Travaux, 2 rue du Tisserand, CS 60379, 44816 Saint-Herblain Cedex (France)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Saint-Herblain (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 02/08/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34300000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 34300000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 10 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT, Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROËN et Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK
  • Codes CPV : 34300000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 87 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements42
  • Travaux / BTP27
  • Etudes / Ingenierie22

Territoires cités

  • Loire-Atlantique8
  • Nantes4
  • Les Sorinières1
  • Saint-Herblain1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
cdf276d3-c845-4187-a82f-f3bde3c43d04
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Saint-Herblain (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00463212-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Saint-herblain

Acheteur

Nom
Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur
www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur
63F30884-9E9A-FD9C-F586215996AAADE3

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34300000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
1 150 000 EUR

Références

Identifiant consultation
27da99ea-c50f-4626-ba8d-ddddcfa380ec
Modalités de réponse
marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0001
Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34300000 · Montant 1 150 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables (notamment pour des équipements de manutention) et, pour le lot concerné, des prestations associées telles que dépannage sur site et remises en service, avec livraison au magasin du service Loire-Atlantique Matériels et Travaux.

Lots (10)

LOT-0001Budget: <= 1 150 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers (VL) et utilitaires de marque RENAULT (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0002Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROËN

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers (VL) et utilitaires de marques PEUGEOT et CITROËN (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0003Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK

Fourniture de pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0004Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marques IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0005Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0006Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON

Fourniture de pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0007Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS

Fourniture de pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0008Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0009Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Pièces d'origine de marque GRACO

Fourniture de pièces d'origine de marque GRACO (accord-cadre à maximum, exécuté par bons de commande).

CPV 34300000
LOT-0010Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique

Fourniture de pièces d'origine ou adaptables pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique, avec prestations associées (dépannage sur site, remises en service) et interventions pour matériels présents dans les centres d’intervention du Département.

CPV 34300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34300000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

34300000

Attendus Clés

Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/07/2026
Date limite
02/08/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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