Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Pornic

Conseil départemental Loire Atlantique
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 34 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 02/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85312110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements47
  • Travaux / BTP30
  • Maintenance24

Territoires cités

  • Loire-Atlantique8
  • Nantes5
  • Les Sorinières1
  • Saint-Herblain1
  • Saint-Sébastien-sur-Loire1
Marchés publics de Conseil départemental Loire AtlantiqueMarchés publics Pays de la LoireMarchés publics Loire-AtlantiqueMarchés publics Nantes

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 02/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similairesSource officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
80b1c501-b6d2-4a18-8432-37578585a568
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00384121-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Pornic
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur
www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur
7F78A47B-D002-76BF-EE3ADEBC9F06986D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85312110
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
85312110

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
18:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
0e5f2f7d-a08f-4673-b822-952e14a0d5ef
Modalités de réponse
marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0001
Ancenis · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 85312110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Pornic

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85312110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
02/08/2026
Depuis la clôture
34 jours
Fenêtre de réponse
60 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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