Appel d'offres publicClôturé

Pornic

Conseil départemental Loire Atlantique
Nantes (44)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
4 MONTH
Dépôt des offres
marches.loire-atlantique.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Pornic

L'acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique

108 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements56
  • Travaux / BTP35
  • Maintenance27

Territoires cités

  • Loire-Atlantique6
  • Nantes3
  • Les Sorinières1

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Consultation clôturée depuis 81 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.loire-atlantique.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
80b1c501-b6d2-4a18-8432-37578585a568
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Pornic
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

4 éléments
Nom
Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur
www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur
7F78A47B-D002-76BF-EE3ADEBC9F06986D

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85312110
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
18 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
0e5f2f7d-a08f-4673-b822-952e14a0d5ef
Dépôt des offres
marches.loire-atlantique.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Ancenis · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 85312110

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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