Accord-cadre de fourniture de pièces détachées d’origine ou adaptables (10 lots) pour l’entretien des véhicules et matériels du Département de Loire-Atlantique
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 150 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 10 lots
- Dépôt des offres
- marches.loire-atlantique.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
L’accord-cadre, exécuté par émission de bons de commande et rémunéré par prix unitaires (avec catalogues et taux de remise), porte sur la fourniture de pièces détachées d’origine ou, pour le lot concerné, adaptables, ainsi que des prestations associées (dépannage/interventions, visites et remises en service) pour certains équipements. Les lots sont attribués séparément.
Lots (10)
Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROËN
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT et CITROËN, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK
Fourniture de pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque RENAULT TRUCK, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO
Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque IVECO, MERCEDES, MAN et VOLVO, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS
Fourniture de pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON
Fourniture de pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque MASSEY FERGUSON, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS
Fourniture de pièces détachées d'origine pour saleuses de marque ACOMETIS, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces détachées d'origine pour engins TP de marque KOMATSU
Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins de travaux publics de marque KOMATSU, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces d'origine de marque GRACO
Fourniture de pièces d'origine de marque GRACO, via bons de commande et prix unitaires.
Pièces d'origine ou adaptables et prestations associées pour nacelle, chariots élévateurs, chariot élévateur télescopique et gerbeur électrique
Fourniture de pièces d'origine ou adaptables (qualité équivalente uniquement pour ce lot) et prestations associées de dépannage/entretien, visites générales périodiques et remises en service.
L'acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
104 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements54
- Travaux / BTP31
- Maintenance25
Territoires cités
- Loire-Atlantique5
- Nantes2
- Les Sorinières1
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Consultation clôturée depuis 72 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.loire-atlantique.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66009
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Pièces détachées d'origine ou adaptables
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- Conseil départemental Loire Atlantique
- Lieu d’exécution
- Département 44
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Pièces détachées
- CPV principal
- 34300000
- CPV complémentaires
- 34300000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 30
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 150 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Pièces détachées d'origine pour VL et utilitaires de marque RENAULT · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34300000 · Montant 1 150 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.loire-atlantique.fr
- Départements de diffusion
- 44
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 34300000-0
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