Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accords-cadres – Entretien des espaces verts (6 lots) du Conseil départemental de la Haute-Vienne

Conseil Départemental Haute-Vienne

Paris (75)

Lieu d'exécution : Département de la Haute-Vienne (territoire du 87), notamment : Limoges (siège), Bellac, Bessines-sur-Gartempe, Eymoutiers, Rochechouart, Saint-Junien (musée/maisons), antenne sociale de Saint-Junien

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/06/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/06/2026
Publication: 07/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 07/05/2026
Échéance : 09/06/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Vienne et Limoges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77310000-6 et 45112710-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Laboratoire départemental, Hôtel du Département et Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille et Musée de Rochechouart, Maison du département de Saint-Junien et antenne sociale de Saint-Junien
Codes CPV : 77310000-6 et 45112710-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-VienneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements28
Travaux / BTP25
Logiciels / SaaS19

Territoires cités

Haute-Vienne5
Limoges1

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-Vienne Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 91456b82-7071-47e3-99d0-6b93deeba3a0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Paris (75)
Publication: 07/05/2026
Date limite: 09/06/2026

Référence TED: 00317553-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Date limite: 09/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Sites divers
Description officielle: La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts du Conseil départemental de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 6 Lots : Lot 01 : Laboratoire départemental = 10 000 euros HT/AN, Lot 02 : Hôtel du Département et le Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille = 20 000 euros HT/AN, Lot 03 : Musée de Rochechouart, Maison du département de Saint-Junien et antenne sociale de Saint-Junien = 15 000 euros HT/AN, Lot 04 : Maisons du département de Bellac et Bessines-sur-Gartempe = 10 000 euros HT/AN, Lot 05 : Maison du Département d'Eymoutiers = 1 500 euros HT/AN, Lot 06 : Sites divers = 20 000 euros HT/AN. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 5 lots. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois quelle que soit la forme retenue, le groupement devra présenter un mandataire solidaire. Enfin, il n'est pas possible d'être mandataire de plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Conseil Départemental Haute-Vienne
Site acheteur: www.haute-vienne.fr
Profil acheteur: cg87.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 22870851700989

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 07/05/2026
Date limite: 09/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 5660960b-5e47-4aee-9b0e-e566deca7fb7
Modalités de réponse: cg87.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations jugé sur le montant du dossier test · - Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat.  - Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.  - Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. · CPV 77310000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: cg87.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la passation d’accords-cadres avec maximum, donnant lieu à l’émission de bons de commande, pour l’entretien des espaces verts du Conseil départemental de la Haute-Vienne, réparti en 6 lots. Chaque lot dispose de montants maximum annuels (HT) et les prestations sont définies au CCTP.

Lots (6)

Lot 01Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Laboratoire départemental

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts du laboratoire départemental (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6

Lot 02Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Hôtel du Département et Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts de l’Hôtel du Département et du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6

Lot 03Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Musée de Rochechouart, Maison du département de Saint-Junien et antenne sociale de Saint-Junien

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts du Musée de Rochechouart, de la Maison du département de Saint-Junien et de l’antenne sociale de Saint-Junien (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6CPV 45112710-5

Lot 04Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Maisons du département de Bellac et Bessines-sur-Gartempe

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts des maisons du département de Bellac et de Bessines-sur-Gartempe (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6

Lot 05Budget: <= 1 500 €PlafondHT

Maison du département d’Eymoutiers

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts de la maison du département d’Eymoutiers (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6

Lot 06Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Sites divers

Accord-cadre relatif à l’entretien des espaces verts des sites divers du Conseil départemental de la Haute-Vienne (prestations définies au CCTP).

CPV 77310000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.