Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot n°7 : Territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS

Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Arras (62)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/06/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Lieu
Arras (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/06/2026
  • Échéance : 16/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental du Pas-de-Calais a publié 115 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 26 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Pas-de-Calais, Arras et Lille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental du Pas-de-Calais a publié 115 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 26 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements53
  • Travaux / BTP45
  • Maintenance21

Territoires cités

  • Pas-de-Calais16
  • Arras8
  • Lille2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 16/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
84df6407-db6f-4200-9a52-04b245107a2e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Lieu
Arras (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00379726-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°7 : Territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS
Description officielle
Le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés dans les conditions suivantes : Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L2113-12 du Code de la commande publique) : aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ainsi qu'à des structures équivalentes (Cf RC)
Lieu d’exécution
Arras

Acheteur

Nom
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Site acheteur
www.pasdecalais.fr
Profil acheteur
marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur
49D7C6E0-92E5-5D12-B4955EBB40689FFE

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 960 000 EUR

Références

Identifiant consultation
58a058d6-cf75-408e-991c-ebaca31d4db4
Modalités de réponse
marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°1 : Territoire de l'ARRAGEOIS · Le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés dans les conditions suivantes : Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L2113-12 du Code de la commande publique) : aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ainsi qu'à des structures équivalentes (Cf RC) · CPV 77310000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Entretien des espaces verts sur le Territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Entretien des espaces verts sur le Territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/06/2026
Date limite
16/06/2026
Depuis la clôture
35 jours
Fenêtre de réponse
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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