Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Conseil Départemental du Nord

Lille (59)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/06/2026
Publication: 19/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 19/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Début prévisionnel : 29/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 162 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Nord, Lille et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental du NordAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 162 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements88
Travaux / BTP63
Maintenance43

Territoires cités

Nord13
Lille7
Pas-de-Calais1

Marchés publics de Conseil Départemental du Nord Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Lille

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d8bdefe5-1cae-42ab-a571-954419da157f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Publication: 19/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence TED: 00345826-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : Sans montant minimum - Montant Maximum par période de 24 mois : 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC
Lieu d’exécution: Lille

Acheteur

Nom: Conseil Départemental du Nord
Site acheteur: lenord.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 568542C5-FB51-7A70-B5564EF8A5728D91

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71631450
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71631450

Calendrier et montant

Publication: 19/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Début prévisionnel: 29/07/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7a081963-4eac-44c1-bb91-dd359c840672
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) · Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : Sans montant minimum - Montant Maximum par période de 24 mois : 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC · CPV 71631450 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : Sans montant minimum - Montant Maximum par période de 24 mois : 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum

Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Sans montant minimum et avec un montant maximum

Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification

De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois

Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais