Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de prestations de certification du système de management qualité selon la norme ISO 9001 pour le Département du Nord

Conseil Départemental du Nord

Lille (59)

Source officielle : TED

Voir des marchés similaires

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/07/2026
Publication: 08/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/06/2026
Échéance : 07/07/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 173 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Nord, Lille et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental du NordAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 173 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements93
Travaux / BTP65
Maintenance49

Territoires cités

Nord7
Lille4
Pas-de-Calais1

Marchés publics de Conseil Départemental du Nord Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Lille

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c0a3bb49-65f2-471e-a59e-f1da2c1252fb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Publication: 08/06/2026
Date limite: 07/07/2026

Référence TED: 00394120-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Date limite: 07/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de prestations de certification du système de management qualité selon la norme ISO 9001 pour le Département du Nord
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
Lieu d’exécution: Lille

Acheteur

Nom: Conseil Départemental du Nord
Site acheteur: lenord.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: EF0C87E8-FE4E-E3DE-E4CA2C2971360322

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79212000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79212000

Calendrier et montant

Publication: 08/06/2026
Date limite: 07/07/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 60 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b3d6b059-3a49-4222-bab9-5ed05ce9db78
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents de prestations de certification du système de management qualité selon la norme ISO 9001 pour le Département du Nord · Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations · CPV 79212000 · Montant 60 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Sans minimum Avec maximum par période de 12 mois : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC. La date du 03/08/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.