Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord

Conseil Départemental du Nord

Lille (59)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/10/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/10/2026
Publication: 13/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/09/2026
Échéance : 14/10/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 175 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Nord, Lille et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental du NordAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 175 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements94
Travaux / BTP66
Maintenance49

Territoires cités

Nord8
Lille5
Pas-de-Calais1

Marchés publics de Conseil Départemental du Nord Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Lille

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 72b9e8ba-9d74-49b5-a7eb-0f800bc6b588
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Lieu: Lille (59)
Publication: 13/09/2026
Date limite: 14/10/2026

Référence TED: 00630982-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental du Nord
Date limite: 14/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois
Lieu d’exécution: Lille

Acheteur

Nom: Conseil Départemental du Nord
Site acheteur: lenord.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 7266B962-E77D-EBB3-C2168CEF2521DCE5

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 9134000, 9132000, 31224500
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 31224500

Calendrier et montant

Publication: 13/09/2026
Date limite: 14/10/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 44fc863a-b129-4785-a25d-13fa591cd156
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord · Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois · CPV 9134000, 9132000, 31224500

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique

Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois

Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais