Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 – Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires de l’Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois

Conseil Départemental du Nord
Lille (59)
Lieu d'exécution : Lille, 59000, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 640 000 €

PlafondTTC

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental du Nord
Lieu
Lille (59)
Budget
<= 640 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Début prévisionnel : 05/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 171 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Nord, Lille et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85310000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 85310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires des Flandres, Métropole Lille, Métropole Roubaix-Tourcoing et Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires de l’Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois
  • Codes CPV : 85310000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental du Nord a publié 171 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements92
  • Travaux / BTP65
  • Maintenance49

Territoires cités

  • Nord9
  • Lille6
  • Pas-de-Calais1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
326dafbe-9674-40ee-a7f2-a275ddbb73d9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental du Nord
Lieu
Lille (59)
Publication
Date limite
Référence TED
00488752-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental du Nord
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°2 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois
Description officielle
En application de l'article L 271. 3 du Code de l'action sociale et des familles, Modifié par la loi n°2009-526 du 12 mai 2009-art 116du Code de l'action sociale et des familles, la gestion du présent service est exclusivement réservée aux structures mentionnées par ce texte. En conséquence, les candidats devront obligatoirement justifier, au stade de la candidature, de l'un des statuts juridiques suivants : - Association ou un organisme à but non lucratif ou un organisme débiteur de prestations sociales. - Collectivité territoriale, - Etablissement Public de Coopération Intercommunale ou à un Centre Communal ou Intercommunal d'Action Sociale. Pièce à fournir obligatoirement : Tout document officiel (statuts opposables, récépissé de déclaration, délibération de l'organe délibérant) démontrant que le candidat possède l'un de ces statuts à la date de remise de sa candidature. Toute candidature ne répondant pas à cette condition légale d'accès ne sera pas admise
Lieu d’exécution
Lille

Acheteur

Nom
Conseil Départemental du Nord
Site acheteur
lenord.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
93FE708D-0B6D-D1C4-417B032339C07F61

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85310000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
85310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
2 133 333 EUR

Références

Identifiant consultation
1037ce24-ad6e-406e-a4af-8906b100c22b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°1 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire des Flandres, Métropole Lille, Métropole Roubaix-Tourcoing · En application de l'article L 271. 3 du Code de l'action sociale et des familles, Modifié par la loi n°2009-526 du 12 mai 2009-art 116du Code de l'action sociale et des familles, la gestion du présent service est exclusivement réservée aux structures mentionnées par ce texte. En conséquence, les candidats devront obligatoirement justifier, au stade de la candidature, de l'un des statuts juridiques suivants : - Association ou un organisme à but non lucratif ou un organisme débiteur de prestations sociales. - Collectivité territoriale, - Etablissement Public de Coopération Intercommunale ou à un Centre Communal ou Intercommunal d'Action Sociale. Pièce à fournir obligatoirement : Tout document officiel (statuts opposables, récépissé de déclaration, délibération de l'organe délibérant) démontrant que le candidat possède l'un de ces statuts à la date de remise de sa candidature. Toute candidature ne répondant pas à cette condition légale d'accès ne sera pas admise · CPV 85310000 · Montant 1 066 666,67 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation d’externalisation des MASP de niveau 1 et 2 pour les majeurs du Département du Nord sur les territoires visés, afin d’assurer l’accompagnement social budgétaire et l’organisation des prestations, avec bilans et suivi financier coordonnés dans le cadre d’un marché public à deux lots.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 320 000 €PlafondTTC

Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires des Flandres, Métropole Lille, Métropole Roubaix-Tourcoing

Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires des Flandres, Métropole Lille et Métropole Roubaix-Tourcoing.

CPV 85310000
LOT-0002Budget: <= 320 000 €PlafondTTC

Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires de l’Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois

Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur les territoires de l’Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois.

CPV 85310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85310000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

85310000

Attendus Clés

Lot n°2 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/07/2026
Date limite
02/09/2026
Depuis la clôture
4 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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