Appel d'Offre PublicSource: TED

Évacuation et traitement des déchets – Lot 1: Déchets inertes et non dangereux; Lot 2: Déchets pneumatiques; Lot 3: Bouteilles de protoxyde d’azote – Département du Loiret

Conseil départemental du Loiret

Orléans (45)

Lieu d'exécution : Département du Loiret, France – sites départementaux et agences routières: Villemandeur, Bellegarde, Ferrières-en-Gâtinais, Lorris, Châteauneuf-sur-Loire, Sully-sur-Loire, Gien, Olivet, Artenay, Cléry-Saint-André, Fleury-les-Aubrais, Orléans et centres d’exploitation associées (Centre d’exploitation du canal, Château de Chamerolles, etc.).

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental du Loiret
Lieu: Orléans (45)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: 09/10/2026
Publication: 07/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Conseil départemental du Loiret a publié 39 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Orléans et Loiret

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90500000-2, 44613700-7 et 90511000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Déchets inertes et déchets non dangereux, Déchets pneumatiques et Bouteilles de protoxyde d’azote
Codes CPV : 90500000-2, 44613700-7 et 90511000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental du LoiretAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental du Loiret a publié 39 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements16
Travaux / BTP11
Etudes / Ingenierie10

Territoires cités

Orléans2
Loiret2

Marchés publics de Conseil départemental du Loiret Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Loiret Marchés publics Orléans

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e1639cba-e7df-416f-bc6a-be120c235f0f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental du Loiret
Lieu: Orléans (45)
Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence TED: 00616825-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental du Loiret
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Bouteilles de protoxyde d'azote
Description officielle: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Lieu d’exécution: Orléans

Acheteur

Nom: Conseil départemental du Loiret
Site acheteur: www.loiret.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D17AC6EC-AF69-91F7-AEA4DE0A886461CB

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90511000, 44613700
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 44613700

Calendrier et montant

Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: dcf7b7c3-009a-4606-9a55-267bb456e3d9
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Déchets inertes et déchets non dangereux · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 90500000, 90511000, 44613700

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de services pour l’évacuation, le stockage et le traitement de flux de déchets variés (inertes/non dangereux, pneumatiques, bouteilles de protoxyde d’azote) sur le département du Loiret, incluant la location et rotation de bennes, le suivi des déchets et la traçabilité (BSDD/Trackdéchets), selon un cadre d’accord-cadre avec possibilités de bons de commande successifs.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Déchets inertes et déchets non dangereux

Prestation de traitement/valorisation des déchets inertes et non dangereux (gravats, DIB, déchets verts, bois) et services associés (location et rotation de bennes).

CPV 90500000-2CPV 44613700-7CPV 90511000-2

LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Déchets pneumatiques

Prestation de traitement des déchets pneumatiques (y compris pneus avec/jantés et non jantés) et services associés (location et rotation de benne).

CPV 90500000-2CPV 44613700-7CPV 90511000-2

LOT-0003Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Bouteilles de protoxyde d’azote

Prestation de traitement des bouteilles de protoxyde d’azote (0,95 L et 3,3 L) et services annexes (location/rotation de contenants et traçabilité).

CPV 90500000-2CPV 44613700-7CPV 90511000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.