Appel d'Offre PublicSource: TED
La présente consultation concerne : Location de matériels de terrassement avec chauffeur pour les opérations d'archéologie préventive
Conseil départemental du Loiret
Orléans (45)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/05/2026
Résumé de la consultation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
Planning prévisionnel
Publication07/04/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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