Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord cadre de coordination SPS – 2 lots (Sud et Nord) pour les opérations routières et voies vertes dans le Département du Gard

Conseil départemental du Gard

Gard (30)

Lieu d'exécution : Département du Gard, France (Lot 1: Secteur Sud – Unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert; Lot 2: Secteur Nord – Unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan; interventions sur chantiers routiers/voies vertes du Gard)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental du Gard
Lieu: Gard (30)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 30/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/08/2026
Échéance : 28/09/2026
Début prévisionnel : 27/11/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Conseil départemental du Gard a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 04/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71317210-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Secteur Sud – Unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert et Secteur Nord – Unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan
Codes CPV : 71317210-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental du GardAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental du Gard a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Etudes / Ingenierie28
Travaux / BTP26

Territoires cités

Gard18
Nîmes5

Marchés publics de Conseil départemental du Gard Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Occitanie Marchés publics Gard

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e29dc08d-23dd-45ee-94dd-573888feb54d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental du Gard
Lieu: Gard (30)
Publication: 30/08/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence TED: 00599717-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental du Gard
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Secteur nord
Description officielle: Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
Lieu d’exécution: Département du Gard

Acheteur

Nom: Conseil départemental du Gard
Site acheteur: gard.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: A5B88DA6-D561-851B-24AD718F28514E55

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71317210
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71317210

Calendrier et montant

Publication: 30/08/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 27/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 881 172 EUR

Références

Identifiant consultation: 4eaa5a14-6e20-4c00-8147-c4952d1a540e
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Secteur sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard · CPV 71317210 · Montant 352 048 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Coordination sécurité et protection de la santé (SPS) niveau I-III sur des marchés de prestations intellectuelles, couvrant deux secteurs du Gard (Sud et Nord) pour des phases AVP/PRO/ACT et réalisation (R1/R2/R3) avec livrables typiques (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO, CISSCT). Budgetisation par lot avec mécanismes de reconduction et d’options de paiement, et harmonisation des exigences SPS (sécurité routière, gestion des interférences, exploitation, et conditions de travail).

Lots (2)

LOT-01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Secteur Sud – Unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert

Coordination SPS pour le secteur Sud (Bagnols sur Cèze et Vauvert), couvrant les phases AVP/PRO/ACT et R1/R2/R3, avec délivrance des livrables SPS (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO) et supervision du CISSCT.

CPV 71317210-8

LOT-02Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Secteur Nord – Unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan

Coordination SPS pour le secteur Nord (Alès, Bessèges et Le Vigan), couvrant les phases AVP/PRO/ACT et R1/R2/R3, avec délivrance des livrables SPS (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO) et supervision du CISSCT.

CPV 71317210-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.