Accord cadre de coordination SPS – 2 lots (Sud et Nord) pour les opérations routières et voies vertes dans le Département du Gard
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Coordination sécurité et protection de la santé (SPS) niveau I-III sur des marchés de prestations intellectuelles, couvrant deux secteurs du Gard (Sud et Nord) pour des phases AVP/PRO/ACT et réalisation (R1/R2/R3) avec livrables typiques (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO, CISSCT). Budgetisation par lot avec mécanismes de reconduction et d’options de paiement, et harmonisation des exigences SPS (sécurité routière, gestion des interférences, exploitation, et conditions de travail).
Lots (2)
Secteur Sud – Unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
Coordination SPS pour le secteur Sud (Bagnols sur Cèze et Vauvert), couvrant les phases AVP/PRO/ACT et R1/R2/R3, avec délivrance des livrables SPS (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO) et supervision du CISSCT.
Secteur Nord – Unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan
Coordination SPS pour le secteur Nord (Alès, Bessèges et Le Vigan), couvrant les phases AVP/PRO/ACT et R1/R2/R3, avec délivrance des livrables SPS (PGCSPS, PPSPS, RJC, DIUO) et supervision du CISSCT.
L'acheteur
Conseil départemental du Gard
96 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 282
- Montant attribué
- 91 M €
- 202471,4 M € · 229 marchés
- 202514 M € · 41 marchés
- 2026en cours5,6 M € · 12 marchés
- Services · 114
- Fournitures · 88
- Travaux · 80
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements49
- Travaux / BTP30
- Etudes / Ingenierie29
Territoires cités
- Gard7
- Nîmes4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 22 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Secteur des unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan&lt;br/&gt;
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e29dc08d-23dd-45ee-94dd-573888feb54d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Secteur nord
- Description officielle
- Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
- Lieu d’exécution
- Département du Gard
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Conseil départemental du Gard
- Site acheteur
- gard.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- A5B88DA6-D561-851B-24AD718F28514E55
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 881 172 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4eaa5a14-6e20-4c00-8147-c4952d1a540e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur sud · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard · CPV 71317210 · Montant 352 048 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 71317210-8
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