Appel d'Offre PublicSource: TED

Etudes environnementales - Ensemble du Département - Lot 3

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Caen (14)

Lieu d'exécution : Caen, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 800 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

13/09/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Budget: <= 1 800 000 €
Date limite: 13/09/2026
Publication: 08/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 62 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 13/09/2026
Fenêtre de réponse : 67 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Calvados, Caen et Douvres-la-Délivrande

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79311100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Études générales, techniques et réglementaires – Zone Ouest, Lot 3 – Études environnementales et Lot 4
Codes CPV : 79311100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP47
Regions / Departements33
Maintenance11

Territoires cités

Calvados11
Caen5
Douvres-la-Délivrande1
Eure1
Manche1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b9fddfce-ca5d-48ba-8d0c-b0eb687111f9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/09/2026

Référence TED: 00472894-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Date limite: 13/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes environnementales - Ensemble du Département - Lot 3
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution: Caen

Acheteur

Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Site acheteur: www.calvados.fr
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com
Identifiant acheteur: 22140118500014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311100
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311100

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/09/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 751abe7b-f2e3-4e42-8804-ac9f14e972f1
Modalités de réponse: marchespublics-calvados.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 79311100 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com

Résumé de la consultation

Réalisation d'études environnementales, techniques et réglementaires pour les projets d'infrastructures du Département du Calvados, réparties sur plusieurs lots, avec des plafonds budgétaires par lot et un cadre d'accord-cadre pour Lot 3.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Lot 1 – Études générales, techniques et réglementaires – Zone Ouest

Études générales, techniques et réglementaires pour les projets d'infrastructures, Zone Ouest, Lot 1

CPV 79311100

LOT-0003Budget: <= 125 000 €PlafondHT

Lot 3 – Études environnementales

Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 125 000 EUR HT par période

CPV 79311100

LOT-0004

Lot 4

Description non renseignée

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.