Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande — Lot 4 : Achat d’emballages en papier recyclé

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Caen (14)

Lieu d'exécution : Hôtel du Département – Direction de la communication, 20 rue Saint-Laurent, 14000 Caen (France)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 280 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Budget: <= 1 280 000 €
Date limite: 30/09/2026
Publication: 30/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 87 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 92 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 96 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Calvados, Caen et Douvres-la-Délivrande

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 18937100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Achat d’emballage en papier recyclé

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 96 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP48
Regions / Departements30
Maintenance11

Territoires cités

Calvados8
Caen4
Douvres-la-Délivrande1
Eure1
Manche1

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados Marchés publics Caen

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 6dc28826-2248-4134-8379-1acf52ac5fa9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence TED: 00449942-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Date limite: 30/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 4 Achat d'emballage en papier recyclé
Description officielle: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Caen. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Caen

Acheteur

Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Site acheteur: www.calvados.fr
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com
Identifiant acheteur: 22140118500014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 19200000, 18920000, 39263100, 18937100
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 18937100

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 30/09/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 1 280 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 993ae353-d7c6-4ddb-be03-6d3b8f06c68a
Modalités de réponse: marchespublics-calvados.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif de Caen. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr · CPV 19200000, 18920000, 39263100, 18937100 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com

Résumé de la consultation

Fourniture, personnalisation et livraison d’emballages en papier recyclé pour le Département du Calvados, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (durée d’1 an reconductible 3 fois).

Lots (1)

Lot 4Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Achat d’emballage en papier recyclé

Fabrication et fourniture d’emballages en papier recyclé personnalisés (dont petit sac papier et grand sac papier), avec impression recto + verso (marquage au recto différent du marquage au verso). Les prestations font l’objet de bons de commande et doivent respecter les prescriptions techniques du CCTP.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 18937100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.