Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 26/04/2026
- Échéance : 11/06/2026
- Fenêtre de réponse : 47 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale — Lot 16 «Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes»
Conseil Départemental des Vosges
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Golbey (lieu de chargement du sel et départ de circuit) — secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental des Vosges
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Conseil Départemental des Vosges a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 18/08/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Regions / Departements
- Territoires cités : Vosges et Nancy
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90620000-9
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
- Codes CPV : 90620000-9
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Conseil Départemental des Vosges a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/08/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie16
- Travaux / BTP15
- Regions / Departements14
Territoires cités
- Vosges7
- Nancy4
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 11/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 924d2d50-ec2e-481d-8fa7-7c053490697b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental des Vosges
- Lieu
- Nancy (54)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00287619-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental des Vosges
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
- Description officielle
- La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.
- Lieu d’exécution
- NANCY cedex
Acheteur
- Nom
- Conseil Départemental des Vosges
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 22880001700011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90620000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90620000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- f4c1a010-0105-4a8f-9f5b-a6ecc3d89ad1
- Modalités de réponse
- www.xmarches.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord · L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2029. · CPV 90620000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Résumé de la consultation
Accord-cadre sans minimum et avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, portant sur des prestations de déneigement et de déverglaçage de la voirie départementale pour le secteur du lot 16. Les titulaires interviennent pendant les campagnes hivernales (15 novembre au 31 mars) afin d’assurer le déneigement et/ou le déverglaçage de circuits du secteur concerné.
Lots (1)
Lot 16Budget: <= 50 000 €PlafondHT
Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale pour le secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes. Unité territoriale CENTRE, centre d’exploitation gestionnaire : Épinal. Lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey.
CPV 90620000-9
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90620000-9
Attendus Clés
Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au r
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 26/04/2026
- Date limite
- 11/06/2026
- Depuis la clôture
- 86 jours
- Fenêtre de réponse
- 47 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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