Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de peinture et de petit outillage (CE48) pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône

Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 135 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 135 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 23 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements69
  • Travaux / BTP39
  • Etudes / Ingenierie24

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône14
  • Marseille9

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
44afb28a-3a95-44cb-8c15-fd42190f9bb7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00429780-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de peinture et de petit outillage (CE48) pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône
Description officielle
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0275
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Site acheteur
marches.departement13.fr
Profil acheteur
marches.departement13.fr
Identifiant acheteur
22130001500247

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44810000, 44811000, 24959100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
24959100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
77ff5b48-acb1-47bc-8225-c98197d88126
Modalités de réponse
marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture de peinture et de petit outillage (CE48) pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône · - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0275 · CPV 44810000, 44811000, 24959100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de peinture et de petit outillage (CE48) pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Fourniture de peinture et de petit outillage (CE48) pour les besoins des services du Département des Bouches-du-Rhône
Critères d'attribution: PERFORMANCE EN MATIRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | PERFORMANCE EN MATIRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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