Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des déchets tous flux des collèges du Département des Bouches-du-Rhône (3 lots)

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Marseille (13)

Lieu d'exécution : Divers collèges dans le département des Bouches-du-Rhône (FRL04)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 4 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Marseille (13)
Budget: <= 4 200 000 €
Date limite: 23/09/2026
Publication: 25/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 90 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 25/06/2026
Échéance : 23/09/2026
Fenêtre de réponse : 90 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 90513000-6, 90500000-2 et 90511200-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Marseille et Sud-Est), Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Étang de Berre et Sud-Ouest) et Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Pays d’Aix et Nord-Est)
Codes CPV : 90513000-6, 90500000-2 et 90511200-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental des Bouches du RhôneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements63
Travaux / BTP39
Maintenance24

Territoires cités

Bouches-du-Rhône19
Marseille14

Marchés publics de Conseil Départemental des Bouches du Rhône Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3cdb50a0-54cc-4c63-bbff-cd50fdfcdfd9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Marseille (13)
Publication: 25/06/2026
Date limite: 23/09/2026

Référence TED: 00439955-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Date limite: 23/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Marseille

Acheteur

Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Site acheteur: marches.departement13.fr
Profil acheteur: marches.departement13.fr
Identifiant acheteur: 22130001500247

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79952100
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79952100

Calendrier et montant

Publication: 25/06/2026
Date limite: 23/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 4 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7a6c7fdb-7c37-436b-bdac-b72ec4cc8573
Modalités de réponse: marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône. · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 79952100 · Montant 4 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre vise à confier à un prestataire la location de contenants ainsi que la collecte, le transport, le traitement et la réception de déchets « tous flux » (notamment ordures ménagères et assimilés, emballages, cartons, déchets verts) produits par des collèges adhérents à la centrale d’achat du Département des Bouches-du-Rhône, avec exécution par bons de commande. Le marché est conclu avec un maximum annuel et comprend des prestations à bons de commande sur un périmètre géographique découpé en 3 lots.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Marseille et Sud-Est)

Collecte, transport, traitement et réception des déchets tous flux produits par les collèges du secteur Marseille et Sud-Est adhérents à la centrale d’achat, avec location de contenants. Lot incluant une clause d’insertion par l’activité économique (minimum 250 h d’insertion sur la première année, puis 250 h annuelles).

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Lot 02Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Étang de Berre et Sud-Ouest)

Collecte, transport, traitement et réception des déchets tous flux produits par les collèges du secteur Étang de Berre et Sud-Ouest adhérents à la centrale d’achat, avec location de contenants.

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Lot 03Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte et traitement des déchets tous flux des collèges (secteurs Pays d’Aix et Nord-Est)

Collecte, transport, traitement et réception des déchets tous flux produits par les collèges du secteur Pays d’Aix et Nord-Est adhérents à la centrale d’achat, avec location de contenants.

CPV 90513000-6CPV 90500000-2CPV 90511200-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

90513000-690500000-290511200-4

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Accord-cadre pour des prestations de programmation et de mise en œuvre de concerts d’une tournée départementale des Chants de Noël pour le Département des Bouches-du-Rhône, à compter de l’édition 2027

Le titulaire intervient en qualité de producteur délégué pour l’ensemble des prestations confiées au titre du présent accord-cadre.

Critères d'attribution: Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) - Sous-critères: "Pertinence des exemples/propositions d’actions en faveur des publics empêchés présentés dans le cadre de mémoire technique du candida

Délais