Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- marches.departement13.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La présente consultation concerne l'achat d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement
L'acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
154 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 183
- Montant attribué
- 160,8 M €
- 202442 M € · 65 marchés
- 202548,6 M € · 51 marchés
- 2026en cours70,2 M € · 67 marchés
- Services · 105
- Fournitures · 60
- Travaux · 18
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements76
- Travaux / BTP42
- Maintenance29
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône11
- Marseille8
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 83 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
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Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches.departement13.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63029
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement
- Description officielle
- Description du critère de sélection: Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
- Acheteur
- Conseil Départemental des Bouches du Rhône
- Lieu d’exécution
- Département 13
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Publicité, Communication, Insignes
- CPV principal
- 35821000
- CPV complémentaires
- 35821000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 200 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement · Description du critère de sélection: Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel · CPV 35821000 · Montant 200 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.departement13.fr
- Départements de diffusion
- 13
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative)#référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)#le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0265. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui traite les offres: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
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