Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Bouches-du-Rhône (13)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 26/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Maillage public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 111 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements63
Travaux / BTP39
Maintenance24

Territoires cités

Bouches-du-Rhône19
Marseille14

Marchés publics de Conseil Départemental des Bouches du Rhône Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63029
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 26/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence BOAMP: 26-63029
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement
Description officielle: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative)#référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)#le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0265. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui traite les offres: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
Acheteur: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Publicité, Communication, Insignes
CPV détecté: 35821000
CPV complémentaires: 35821000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 26/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/07/2026
Montant/plafond détecté: 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Achats d'objets protocolaires : articles de cérémonies, drapeaux et accessoires de pavoisement · Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative)#référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)#le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0265. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Organisation qui traite les offres: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. · CPV 35821000 · Montant 200 000 EUR