Appel d'Offre PublicSource: TED

Fournitures de papiers spécifiques pour l'imprimerie départementale

Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 05/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 114 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 28 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Bouches du Rhône a publié 114 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 28 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements64
  • Travaux / BTP39
  • Maintenance24

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône17
  • Marseille11

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1202db41-5260-4eb5-8c55-491a871fbaa1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00451034-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fournitures de papiers spécifiques pour l'imprimerie départementale
Description officielle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative)#référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)#le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https:// marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026 0184. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui traite les offres: Conseil Départemental des Bouches du Rhône.
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Site acheteur
marches.departement13.fr
Profil acheteur
marches.departement13.fr
Identifiant acheteur
22130001500247

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30192000, 30197630, 30192700, 30192400
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30192400

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
2 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
421e718e-696b-429f-8ff0-1415c04fb3b5
Modalités de réponse
marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001
SITE DE COMMANDE EN LIGNE : ERGONOMIE ET FONCTIONNALITÉS, ET ACCOMPAGNEMENT A LA PRISE EN MAIN · Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative)#référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)#le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https:// marchés.departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026 0184. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conseil Départemental des Bouches du Rhône Organisation qui traite les offres: Conseil Départemental des Bouches du Rhône. · CPV 30192000, 30192700, 30197630, 30192400 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

Le Lot 3 concerne la fourniture de papiers spécifiques pour l'imprimerie départementale sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an .

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le Lot 3 concerne la fourniture de papiers spécifiques pour l'imprimerie départementale sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an .
Critères d'attribution: Indiquer les engagements pris en tant qu’entreprise accueillante. | Moyenne des pourcentages de matières recyclées dans les papiers proposés | Nombre de fournitures de bureau intégrant des matières is

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/06/2026
Date limite
05/08/2026
Temps restant
36 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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