Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande de travaux de signalisation horizontale (3 secteurs géographiques)

Conseil départemental de la Haute-Garonne
Toulouse (31)
Lieu d'exécution : Routes départementales du département de la Haute-Garonne (secteurs géographiques : Nord, Sud, Zone Montagne) ; référence d'exécution : 31000 Toulouse, France
Source officielle : TED

Budget IA

1 760 000 € - 7 000 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Budget
1 760 000 € - 7 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 27/07/2026
  • Début prévisionnel : 20/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Haute-Garonne et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45233221

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : SECTEUR NORD, SECTEUR SUD et ZONE MONTAGNE
  • Codes CPV : 45233221

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 62 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP26
  • Etudes / Ingenierie17
  • Maintenance16

Territoires cités

  • Haute-Garonne3
  • Toulouse2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
91991103-8575-4a4a-b729-b8ea8a656035
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00438240-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ZONE MONTAGNE
Description officielle
Secteurs et pôles routiers de Auterive, Bagnères de Luchon, Salies, Boulogne, Aurignac, Cazéres, Montesquieu et Saint-Gaudens
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Site acheteur
www.haute-garonne.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C1868C6B-9E11-6623-EFF2CB22718B3DC2

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45233221
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45233221

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
7 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e442908d-47da-4067-9d36-9d66d6766813
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
SECTEUR NORD · Secteurs et pôles routiers de Auterive, Bagnères de Luchon, Salies, Boulogne, Aurignac, Cazéres, Montesquieu et Saint-Gaudens · CPV 45233221

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur des travaux de signalisation horizontale sur les routes départementales de la Haute-Garonne, répartis en 3 lots géographiques (secteur Nord, secteur Sud et zone montagne). Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée et donne lieu à des bons de commande pour la réalisation de prestations similaires sur la durée de l'accord-cadre.

Lots (3)

Lot 01Budget: 800 000 € - 3 200 000 €FourchetteHT

SECTEUR NORD

Secteurs et pôles routiers de Muret, Villefranche, Revel, Villemur et Grenade. Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales de la Haute-Garonne relevant du secteur Nord.

CPV 45233221
Lot 02Budget: 800 000 € - 3 000 000 €FourchetteHT

SECTEUR SUD

Secteurs et pôles routiers de Auterive, Bagnères de Luchon, Salies, Boulogne, Aurignac, Cazéres, Montesquieu et Saint-Gaudens. Travaux de signalisation horizontale sur routes départementales de la Haute-Garonne relevant du secteur Sud.

CPV 45233221
Lot 03Budget: 160 000 € - 800 000 €FourchetteHT

ZONE MONTAGNE

Secteurs et pôles routiers de Bagnères de Luchon et Salies (zone Montagne), avec prescriptions particulières liées aux contraintes climatiques. Travaux de signalisation horizontale sur les routes départementales de la Haute-Garonne correspondant à la zone montagne.

CPV 45233221

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45233221
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Secteurs et pôles routiers de Bagnères de Luchon et Salies

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
27/07/2026
Depuis la clôture
29 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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