Appel d'Offre PublicSource: TED

VRD-ESPACES VERTS

Conseil départemental de la Haute-Garonne
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/10/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 86 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/07/2026
  • Échéance : 04/10/2026
  • Début prévisionnel : 28/02/2027
  • Fenêtre de réponse : 87 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Haute-Garonne, Toulouse et Launaguet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP27
  • Etudes / Ingenierie18
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Haute-Garonne7
  • Toulouse6
  • Launaguet1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0edb1b68-338c-481a-a540-2ed208fdffe5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00479612-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
VRD-ESPACES VERTS
Description officielle
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. L'entreprise retenue dans le cadre des présents marchés devra mettre en oeuvre une action d'insertion professionnelle au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi. La clause d'insertion sociale au sens de l'article L 2112-2 du Code de la commande publique constitue une condition d'exécution du marché qui s'impose à l'entreprise titulaire. Aussi, une offre qui ne satisfait pas à cette obligation sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Site acheteur
www.haute-garonne.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
96CB7A50-D777-C941-08C7835F6170D5CC

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45454000, 45223220, 45421130, 45421152, 45311200, 45331000, 45313100, 39150000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45231112

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
4e9271b0-6cdb-487b-b461-6d81f5a7de1f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
DESAMIANTAGE-CURAGE-DEMOLITION-GROS OEUVRE-ETANCHEITE · La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. L'entreprise retenue dans le cadre des présents marchés devra mettre en oeuvre une action d'insertion professionnelle au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi. La clause d'insertion sociale au sens de l'article L 2112-2 du Code de la commande publique constitue une condition d'exécution du marché qui s'impose à l'entreprise titulaire. Aussi, une offre qui ne satisfait pas à cette obligation sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges · CPV 45454000, 45223220, 45421130, 45421152

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

VRD-ESPACES VERTS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

DESAMIANTAGE-CURAGE-DEMOLITION-GROS OEUVRE-ETANCHEITE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/07/2026
Date limite
04/10/2026
Temps restant
86 jours
Fenêtre de réponse
87 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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