Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Remplacement des agents des collèges (Lot 1 : Secteur Haute Corrèze)

Conseil Départemental de la Corrèze
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines (Corrèze, FR)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 90 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental de la Corrèze
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 90 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 10 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 20 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de la Corrèze a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Corrèze

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 75200000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Secteur Haute Corrèze : collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines
  • Codes CPV : 75200000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de la Corrèze a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements14
  • Travaux / BTP10
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6

Territoires cités

  • Corrèze2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1dc8c2d5-36b5-4b70-9bd9-b1cf57448c8e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de la Corrèze
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00354792-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de la Corrèze
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Secteur Haute Corrèze
Description officielle
Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Cette consultation, conformément à l'article R2123-1 du Code de la commande publique, est un marché de services sociaux et autres services spécifiques (marché d'insertion et de qualification professionnelle). Le lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot n° 1 - Secteur Haute Corrèze : collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines Montant maximum : 30 000 euros HT par an Durée : 1 an(s) à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée totale de 3 ans. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur.
Lieu d’exécution
Collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines

Acheteur

Nom
Conseil Départemental de la Corrèze
Site acheteur
www.correze.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
22192720500197

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
75200000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
75200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
90 DAY
Montant/plafond détecté
90 000 EUR

Références

Identifiant consultation
df95a6df-2fef-4be2-a695-eff19834abd8
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Secteur Haute Corrèze · Critère n°1 : Coût horaire de la prestation (comprend la mise à disposition et le suivi de la personne, le coût de la prestation d'insertion et la fourniture des Equipements de Protection Individuelle (EPI) : 40% · CPV 75200000 · Montant 90 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Le marché porte sur des services d’insertion et de qualification professionnelle, réservés aux structures d’insertion, pour assurer le remplacement d’agents au sein de collèges du secteur Haute Corrèze (accueil/entretien des locaux, maintenance de premier niveau et espaces verts), afin de pallier les absences des agents territoriaux. L’accord-cadre est exécuté via bons de commande, sur une durée initiale d’1 an reconductible 2 fois.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 90 000 €PlafondHT

Secteur Haute Corrèze : collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines

Remplacement d’agents des collèges dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (services d’insertion et de qualification professionnelle), réservé aux structures d’insertion. Prestations liées au remplacement d’agents d’entretien des locaux et d’accueil, d’agents de maintenance de premier niveau et d’entretien des espaces verts, avec mise à disposition de bénéficiaires du RSA ou autres publics selon conditions.

CPV 75200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

75200000
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Secteur Haute Corrèze : collèges d'Ussel, Bort-les-Orgues, Neuvic, Meymac et Merlines
Critères d'attribution: Critère n°2 : Démarche d'insertion : 60% | Critère n°2 : Démarche d'insertion : 60%

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
10 jours
Fenêtre de réponse
20 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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