Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre SPS – Coordination sécurité et protection de la santé pour travaux dans les bâtiments du Conseil départemental de l'Hérault (2 lots Est et Ouest)

Conseil départemental de l'Hérault

Hérault (34)

Lieu d'exécution : Montpellier, Département de l'Hérault (34) – France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental de l'Hérault
Lieu: Hérault (34)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: 15/09/2026
Publication: 23/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/07/2026
Échéance : 15/09/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de l'Hérault a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Hérault, Montpellier et Saint-Gély-du-Fesc

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Est Hérault – Lot 01 et Ouest Hérault – Lot 02
Codes CPV : 71317210

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental de l'HéraultAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de l'Hérault a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements60
Etudes / Ingenierie47
Travaux / BTP36

Territoires cités

Hérault9
Montpellier1
Saint-Gély-du-Fesc1

Marchés publics de Conseil départemental de l'Hérault Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Occitanie Marchés publics Hérault

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-72808
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil départemental de l'Hérault
Lieu: Hérault (34)
Publication: 23/07/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence BOAMP: 26-72808
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de prestations de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation de travaux dans les bâtiments du Conseil départemental de l'Hérault
Description officielle: Le marché débutera pour sa période initiale au 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Acheteur: Conseil départemental de l'Hérault
Lieu d’exécution: Département 34

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Ingénierie
CPV détecté: 71317210
CPV complémentaires: 71317210
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/07/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/09/2026
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Est Hérault · Le marché débutera pour sa période initiale au 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité · CPV 71317210 · Montant 160 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-72808
Contract folder ID: 66c3541b-58b8-42b1-baa3-225bc544d2c1
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 34

Résumé de la consultation

Approche cadre pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) sur des études et travaux dans les bâtiments gérés par le Conseil départemental de l'Hérault, avec attribution par bons de commande sur deux zones géographiques (Est et Ouest). Le dispositif couvre la conception et la réalisation des plans de coordination SPS et leur mise à jour tout au long des travaux, les visites et missions de coordination, les échanges entre intervenants, et le respect des exigences sociales et environnementales, sans fixation d’un montant montant minimum, et avec des plafonds budgétaires par lot.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Est Hérault – Lot 01

Coordination SPS pour les opérations SPS liées à des travaux et entretien dans les bâtiments situés dans la zone Est de l'Hérault, dans le cadre de l'accord-cadre SPS, avec attribution par bons de commande.

CPV 71317210

LOT-0002Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Ouest Hérault – Lot 02

Coordination SPS pour les opérations SPS dans la zone Ouest de l'Hérault, dans le cadre du même accord-cadre SPS, avec attribution par bons de commande.

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.