Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance Responsabilité Civile – Département de l’Ariège

Conseil Départemental de l'Ariège (09)

Toulouse (31)

Lieu d'exécution : Hôtel du Département, 5 - 7 rue du Cap de la Ville, FOIX CEDEX, 09001, Ariège, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/10/2026
Publication: 17/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/09/2026
Échéance : 19/10/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de l'Ariège (09) a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Ariège et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 66516400

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège
Codes CPV : 66516400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental de l'Ariège (09)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de l'Ariège (09) a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements21
Maintenance11
Travaux / BTP11

Territoires cités

Ariège7
Toulouse5

Marchés publics de Conseil Départemental de l'Ariège (09)Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0a44d9a2-a0b6-41e3-8332-78f65987e39d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 17/09/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence TED: 00646047-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège
Description officielle: Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garanties / Gestion / RSE
Lieu d’exécution: TOULOUSE

Acheteur

Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Site acheteur: v2.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 22090001300016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66516400
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66516400

Calendrier et montant

Publication: 17/09/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: c6d50e22-8fce-40bd-9e82-17e8452f4049
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège · Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garanties / Gestion / RSE · CPV 66516400

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’assurance responsabilité civile destinée au Conseil Départemental de l’Ariège pour couvrir les besoins du Département, avec les garanties associées à des services d’assurance.

Lots (1)

LOT-0001

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

CPV 66516400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

66516400

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Attendus Clés

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l’Ariège

Critères d'attribution: Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garanties / Gestion / RSE | Priorité des textes / Étendue des garantie / Montant des franchises / Montant des garantie

Délais