Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-attributaires de prestations de développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Département de la Côte-d'Or (lieu d’exécution des prestations, adresse réalisée : Côte-d'Or, Dijon 21000, FRANCE)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Dijon (21)
Budget: <= 1 700 000 €
Date limite: 20/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 48 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 20/08/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Côte-d'Or et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72230000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or (accord-cadre à marchés subséquents et bons de commande)
Codes CPV : 72230000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental de Côte d'Or (21)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements29
Travaux / BTP22
Etudes / Ingenierie18

Territoires cités

Côte-d'Or8
Dijon4

Marchés publics de Conseil Départemental de Côte d'Or (21)Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 86499521-f131-47ba-b669-cce7e0362a6c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Dijon (21)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 20/08/2026

Référence TED: 00460087-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Date limite: 20/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or
Description officielle: Les prestations de la consultation font l'objet d'un accord-cadre multi attributaires en application des articles R.2162-1 à 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches. Toutefois, l'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. La durée de l'accord-cadre prendra effet à compter de la notification qui en sera faite à chacun de son ou ses titulaires. Si cette date de notification est différente d'un titulaire à l'autre, la durée court à compter de la date de notification la plus tardive. Les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre ne sera pas reconduit.
Lieu d’exécution: Dijon

Acheteur

Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 22210001800019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 72230000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72230000

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 20/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 700 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 829a26b6-c11f-4f0a-b20c-8c3abcaf6074
Modalités de réponse: www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or · Le présent accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet des prestations de conception / développements pour les services informatiques applicatifs, système et d'assistance de la Direction du Numérique et de l'Intelligence Artificielle du Département · CPV 72230000 · Montant 1 700 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande portant sur des prestations de conception/développement pour les services informatiques applicatifs, système et l’assistance de la Direction du Numérique et de l’Intelligence Artificielle du Département de la Côte-d'Or.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 700 000 €PlafondHT

Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or (accord-cadre à marchés subséquents et bons de commande)

Conception/développements pour les services informatiques applicatifs, système et assistance de la Direction du Numérique et de l’Intelligence Artificielle du Département. Accord-cadre exécuté en partie par marchés subséquents et en partie par bons de commande. Durée ferme : 4 ans. Maximum global sur la durée de l’accord-cadre : 1 700 000,00€ HT (marchés subséquents et bons de commande confondus).

CPV 72230000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

72230000

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le présent accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet des prestations de conception / développements pour les services informatiques applicatifs, système et d'assistance de la Direction du Numérique et de l'Intelligence Artificielle du Département

Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation

Délais