Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre multi-attributaires de prestations de développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu d'exécution : Département de la Côte-d'Or (lieu d’exécution des prestations, adresse réalisée : Côte-d'Or, Dijon 21000, FRANCE)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 1 700 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.cotedor.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande portant sur des prestations de conception/développement pour les services informatiques applicatifs, système et l’assistance de la Direction du Numérique et de l’Intelligence Artificielle du Département de la Côte-d'Or.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 700 000 €PlafondHT

Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or (accord-cadre à marchés subséquents et bons de commande)

Conception/développements pour les services informatiques applicatifs, système et assistance de la Direction du Numérique et de l’Intelligence Artificielle du Département. Accord-cadre exécuté en partie par marchés subséquents et en partie par bons de commande. Durée ferme : 4 ans. Maximum global sur la durée de l’accord-cadre : 1 700 000,00€ HT (marchés subséquents et bons de commande confondus).

CPV 72230000

L'acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

82 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
871
Montant attribué
419,3 M €
  • 2024114,5 M € · 236 marchés
  • 2025261,4 M € · 373 marchés
  • 2026en cours43,4 M € · 262 marchés
  • Travaux · 357
  • Services · 264
  • Fournitures · 250

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements38
  • Travaux / BTP31
  • Maintenance26

Territoires cités

  • Côte-d'Or4

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 61 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.cotedor.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le présent accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet des prestations de conception / développements pour les services informatiques applicatifs, système et d'assistance de la Direction du Numérique et de l'Intelligence Artificielle du Département
  • Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
86499521-f131-47ba-b669-cce7e0362a6c
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or
Description officielle
Les prestations de la consultation font l'objet d'un accord-cadre multi attributaires en application des articles R.2162-1 à 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches. Toutefois, l'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec 5 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. La durée de l'accord-cadre prendra effet à compter de la notification qui en sera faite à chacun de son ou ses titulaires. Si cette date de notification est différente d'un titulaire à l'autre, la durée court à compter de la date de notification la plus tardive. Les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre ne sera pas reconduit.
Lieu d’exécution
Dijon

Acheteur

4 éléments
Nom
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22210001800019

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72230000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
1 700 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
829a26b6-c11f-4f0a-b20c-8c3abcaf6074
Dépôt des offres
www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations de Développements informatiques pour le Département de la Côte-d'Or · Le présent accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet des prestations de conception / développements pour les services informatiques applicatifs, système et d'assistance de la Direction du Numérique et de l'Intelligence Artificielle du Département · CPV 72230000 · Montant 1 700 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
72230000
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