Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

VH2 – Service de viabilité hivernale des routes départementales (accord-cadre à bons de commande)

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

Côte-d'Or (21)

Lieu d'exécution : Côte-d'Or (21), adresse d'exécution : Dijon (21000), France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 3 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Côte-d'Or (21)
Budget: <= 3 200 000 €
Date limite: 20/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 48 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 20/08/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Côte-d'Or et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 90620000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 : Circuit 210 – VENAREY-LES-LAUMES, Lot 2 : Circuit 205 – SEMUR-EN-AUXOIS et Lot 3 : Circuit 208 – SOMBERNON
Codes CPV : 90620000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements29
Travaux / BTP22
Etudes / Ingenierie18

Territoires cités

Côte-d'Or8
Dijon4

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64333
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Côte-d'Or (21)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 20/08/2026

Référence BOAMP: 26-64333
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales
Description officielle: Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 02 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 03 : La durée initiale de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 04 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 22 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu d’exécution: Département 21

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 90620000
CPV complémentaires: 90620000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 20/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 20/08/2026
Montant/plafond détecté: 3 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES · Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles. (Environ 42 km) · CPV 90620000 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-64333
Contract folder ID: dcd76cb8-ceac-469d-8e5a-66f059e1b4e2
Modalités de réponse: www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 21

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services pour assurer la viabilité hivernale des routes départementales de Côte-d’Or, avec fractionnement en bons de commande et exécution par circuits définis en 4 lots.

Lots (4)

Lot 01Budget: 20 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Lot 1 : Circuit 210 – VENAREY-LES-LAUMES

Communes traversées : Darcey, Verrey-sous-Salmaise, Frolois, Jailly-les-Moulins, Salmaise, Source Seine, Boux-sous-Salmaise, Corpoyer-la-Chapelle, Thenissey (Environ 45 km). Prestations de viabilité hivernale sur le circuit indiqué.

CPV 90620000

Lot 02Budget: 20 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Lot 2 : Circuit 205 – SEMUR-EN-AUXOIS

Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles (Environ 42 km). Prestations de viabilité hivernale sur le circuit indiqué.

CPV 90620000

Lot 03Budget: 20 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Lot 3 : Circuit 208 – SOMBERNON

Communes traversées : Malain, Sainte-Marie-sur-Ouche, Semezanges, Mesmont, Urcy (Environ 30 km). Prestations de viabilité hivernale sur le circuit indiqué.

CPV 90620000

Lot 04Budget: 20 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Lot 4 : Circuit 303 – BEAUNE

Communes traversées : Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche, Ladoix-Serrigny, Marigny-les-Reullee, Combertault, Chevigny-en-Valière, Meursanges, Levernois, Argilly, Saint-Gervais-en-Valliere (CD71) (Environ 47 km). Prestations de viabilité hivernale sur le circuit indiqué.

CPV 90620000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.