Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 4 : Circuit 303 – Prestations de viabilité hivernale (CD71)

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Circuits de viabilité hivernale du CD71 – communes du secteur de Beaune et alentours (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), dont Beaune et environs

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/08/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Dijon (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/08/2026
Publication: 30/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 19/08/2026
Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Côte-d'Or et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental de Côte d'Or (21)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements32
Travaux / BTP23
Etudes / Ingenierie20

Territoires cités

Côte-d'Or11
Dijon5

Marchés publics de Conseil Départemental de Côte d'Or (21)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 11fb680d-389f-4b86-b312-fde596b3a190
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu: Dijon (21)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 19/08/2026

Référence TED: 00449630-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Date limite: 19/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE
Description officielle: Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 02 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 03 : La durée initiale de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 04 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 22 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.
Lieu d’exécution: Dijon

Acheteur

Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 22210001800019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90620000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90620000

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 19/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: dcd76cb8-ceac-469d-8e5a-66f059e1b4e2
Modalités de réponse: www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES · Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles. (Environ 42 km) · CPV 90620000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Mise en place de prestations de viabilité hivernale des routes départementales (accord-cadre exécuté par bons de commande) avec un lot dédié au « Circuit 303 » couvrant plusieurs communes du département de Saône-et-Loire (environ 47 km).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Communes traversées : Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche, Ladoix-Serrigny, Marigny-les-Reullee, Combertault, Chevigny-en-Valière, Meursanges, Levernois, Argilly, Saint-Gervais-en-Valliere (CD71) (Environ 47 km)

Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation

Délais