Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 48 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 30/06/2026
- Échéance : 19/08/2026
- Fenêtre de réponse : 50 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Lot 4 : Circuit 303 – Prestations de viabilité hivernale (CD71)
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Circuits de viabilité hivernale du CD71 – communes du secteur de Beaune et alentours (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), dont Beaune et environs
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
- Lieu
- Dijon (21)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 03/07/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Côte-d'Or et Dijon
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements29
- Travaux / BTP22
- Etudes / Ingenierie18
Territoires cités
- Côte-d'Or8
- Dijon4
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 11fb680d-389f-4b86-b312-fde596b3a190
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
- Lieu
- Dijon (21)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00449630-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE
- Description officielle
- Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 02 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 03 : La durée initiale de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 04 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 22 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.
- Lieu d’exécution
- Dijon
Acheteur
- Nom
- Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 22210001800019
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90620000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90620000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 3 200 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- dcd76cb8-ceac-469d-8e5a-66f059e1b4e2
- Modalités de réponse
- www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES · Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles. (Environ 42 km) · CPV 90620000 · Montant 800 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Mise en place de prestations de viabilité hivernale des routes départementales (accord-cadre exécuté par bons de commande) avec un lot dédié au « Circuit 303 » couvrant plusieurs communes du département de Saône-et-Loire (environ 47 km).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
Attendus Clés
Communes traversées : Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche, Ladoix-Serrigny, Marigny-les-Reullee, Combertault, Chevigny-en-Valière, Meursanges, Levernois, Argilly, Saint-Gervais-en-Valliere (CD71) (Environ 47 km)
Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 30/06/2026
- Date limite
- 19/08/2026
- Temps restant
- 48 jours
- Fenêtre de réponse
- 50 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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