Accord-cadre de fourniture de pièces détachées et prestations associées pour véhicules et engins (lots 17 et 21)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 230 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées d’origine et/ou adaptables et des prestations de service associées (diagnostics, dépannages, réparations) pour des matériels du Conseil départemental. Chaque lot est attribué à un seul opérateur et fait l’objet d’un maximum sur la durée totale de l’accord-cadre.
Lots (2)
Balayeuse aspiratrice Brock type 280 SL AG/HP – pièces détachées et prestations associées
Fourniture de pièces détachées d’origine et/ou adaptables et prestations de service associées pour balayeuse aspiratrice de marque Brock type 280 SL AG/HP (contrôle, dépannage/réparation, etc.), exécutées au CEM ou à l’adresse indiquée au bon de commande.
Remorque atelier fondoir Coremat – pièces détachées et prestations associées
Fourniture de pièces détachées d’origine et/ou adaptables et prestations de service associées pour remorque atelier fondoir de marque Coremat, exécutées au CEM ou à l’adresse indiquée au bon de commande.
L'acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
59 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie22
- Travaux / BTP22
- Regions / Departements17
Territoires cités
- Eure-et-Loir3
- Chartres1
- Orléans1
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Consultation clôturée depuis 61 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61526
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de pièces détachées et prestations de service associées
- Description officielle
- L'accord-cadre débutera à compter de la date de sa notification et s'achèvera le 14 juin 2030. La date de démarrage du contrat mentionnée dans l'avis est une date prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- Conseil départemental d'Eure-et-Loir
- Lieu d’exécution
- Département 28
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Pièces détachées
- CPV principal
- 34300000
- CPV complémentaires
- 34300000, 34224000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 230 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture de pièces détachées d'origine et/ou adaptables et prestations de service pour balayeuse aspiratrice de marque Brock type 280 SL AG/HP · L'accord-cadre débutera à compter de la date de sa notification et s'achèvera le 14 juin 2030. La date de démarrage du contrat mentionnée dans l'avis est une date prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34300000, 34224000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 28
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
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