Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Souscription de contrats d'assurances pour la commune de Le Ban-Saint-Martin

Commune du Ban-Saint-Martin

Moselle (57)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/07/2026

Informations clés

Acheteur: Commune du Ban-Saint-Martin
Lieu: Moselle (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/07/2026
Publication: 22/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 22/05/2026
Échéance : 03/07/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Commune du Ban-Saint-Martin a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 01/06/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Restauration collective et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune du Ban-Saint-MartinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune du Ban-Saint-Martin a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/06/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS3
Restauration collective2
Collectivites / Services publics1

Marchés publics de Commune du Ban-Saint-Martin Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-50833
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune du Ban-Saint-Martin
Lieu: Moselle (57)
Publication: 22/05/2026
Date limite: 03/07/2026

Référence BOAMP: 26-50833
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Souscription de contrats d'assurances pour la commune de Le Ban-Saint-Martin
Description officielle: Souscription de contrats d'assurances pour la commune de Le Ban-Saint-Martin
Acheteur: Commune du Ban-Saint-Martin
Lieu d’exécution: Département 57

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 22/05/2026
Date limite: 03/07/2026
Fin de diffusion: 03/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-50833
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 57

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la commune de Le Ban-saint-Martin. Il est composé de 4 lots. Le marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée passée en application des articles L. 2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du code de la Commande Publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.