Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande de nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux

Commune de Trévoux

Trévoux (01)

Lieu d'exécution : Trévoux (01600), et sites des bâtiments communaux listés par le marché (ex. Place de la Terrasse, Passage du Banneret, 636 chemin d’Arras, 4 boulevard des Combattants, etc.)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 120 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Trévoux
Lieu: Trévoux (01)
Budget: <= 120 000 €
Date limite: 14/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 10 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune de Trévoux a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 11/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90910000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Nettoyage des bâtiments communaux (accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel)
Codes CPV : 90910000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de TrévouxAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Trévoux a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Marchés publics de Commune de Trévoux Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Trévoux

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 556ca70f-5643-472f-88a7-1d56833c0971
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Trévoux
Lieu: Trévoux (01)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00399816-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Trévoux
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux
Description officielle: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr
Lieu d’exécution: TREVOUX

Acheteur

Nom: Commune de Trévoux
Site acheteur: lyon.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur: 21010427900018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90910000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90910000

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: cb6752c6-d221-49f6-99d8-df49d2cb1966
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA), exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA), exercé après la signature dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat (Tarn-et-Garonne), ouvert aux tiers lésés, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir, contre les actes détachables et certaines clauses réglementaires, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision. · CPV 90910000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Nettoyage et entretien de plusieurs bâtiments communaux de la commune de Trévoux (locaux administratifs, scolaires, sportifs, culturels, équipements et sanitaires), incluant la fourniture des matériels et produits par le titulaire, avec obligations de résultat (hygiène/propreté) et exécution au fur et à mesure via bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Nettoyage des bâtiments communaux (accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel)

Prestations de nettoyage et entretien des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (Mairie, Banneret, Piscine Gabriel Mercier, CTM, Salle des fêtes, Gymnase Sapaly, Groupe scolaire du Fil d’Or, Tennis, Espace Solidarité Poyat, Salle Paul Desplaces, sanitaires extérieurs, écoles), exécutées via bons de commande dans un cadre d’accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel.

CPV 90910000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.