Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (accord-cadre à bons de commande)

Commune de Trévoux

2 départements (01, 69)

Lieu d'exécution : Trévoux (01600), commune de Trévoux (lieux : Place de la Terrasse et autres sites listés dans le CCTP)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 120 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Trévoux
Lieu: 2 départements (01, 69)
Budget: <= 120 000 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: 11/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 55 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/06/2026
Échéance : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune de Trévoux a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 11/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de TrévouxAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Trévoux a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Marchés publics de Commune de Trévoux Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Rhône

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-57163
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de Trévoux
Lieu: 2 départements (01, 69)
Publication: 11/06/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence BOAMP: 26-57163
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux
Description officielle: Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr
Acheteur: Commune de Trévoux
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Nettoyage de locaux
CPV détecté: 90910000
CPV complémentaires: 90910000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 11/06/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 16/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA), exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA), exercé après la signature dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat (Tarn-et-Garonne), ouvert aux tiers lésés, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir, contre les actes détachables et certaines clauses réglementaires, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision. · CPV 90910000

Modalités et références

ID web: 26-57163
Contract folder ID: cb6752c6-d221-49f6-99d8-df49d2cb1966
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1, 69

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le nettoyage et l’entretien des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (prestations courantes et ponctuelles selon plannings), sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros HT.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.