Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 28/05/2026
- Échéance : 22/07/2026
- Fenêtre de réponse : 55 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Flotte automobile et auto missions
Commune de Treize Septiers
Treize-Septiers (85)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Treize Septiers
- Lieu
- Treize-Septiers (85)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Commune de Treize Septiers a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 29/05/2026
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Commune de Treize Septiers a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/05/2026.
AO clôturé
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- c2768171-6e4b-49fc-b2d3-0bcab872099d
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Treize Septiers
- Lieu
- Treize-Septiers (85)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00368222-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Treize Septiers
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Flotte automobile et auto missions
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- Treize Septiers
Acheteur
- Nom
- Commune de Treize Septiers
- Site acheteur
- www.treize-septiers.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 21850295300019
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516400, 66513100, 66514110
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66514110
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 3 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 381cc030-37bd-4a2c-ab5b-1836b16b2379
- Modalités de réponse
- www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Dommages aux biens · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 66515000, 66516400, 66513100, 66514110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Flotte automobile et auto missions
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Flotte automobile et auto missions
Critères d'attribution: Responsabilité sociétale des entreprises | Responsabilité sociétale des entreprises | Responsabilité sociétale des entreprises | Responsabilité sociétale des entreprises | Responsabilité sociétale des
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 28/05/2026
- Date limite
- 22/07/2026
- Depuis la clôture
- 45 jours
- Fenêtre de réponse
- 55 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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