Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prise en charge et compostage des boues de la station d'épuration de la ZAC Val de Durance

Commune de Sisteron

Sisteron (04)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Sisteron
Lieu: Sisteron (04)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 31/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 31/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Début prévisionnel : 05/07/2026
Fenêtre de réponse : 21 jours

Profil acheteur

Commune de Sisteron a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence, Sisteron et Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de SisteronAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Sisteron a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics4
Travaux / BTP4
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence2
Sisteron1
Hérault1

Marchés publics de Commune de Sisteron Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-de-Haute-Provence Marchés publics Sisteron

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ba7dd84c-518c-4b5a-a296-7f66e171e95a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Sisteron
Lieu: Sisteron (04)
Publication: 31/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00374144-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Sisteron
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prise en charge et compostage des boues de la station d'épuration de la ZAC Val de Durance
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la notification du contrat. Aucune garantie financière n'est exigée. Une avance est prévue sans constitution de garantie. Les prix sont révisables. Le règlement intervient dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les paiements comprennent des acomptes mensuels et un solde versés au début de chaque mois pour les prestations du mois précédent. Les demandes de paiement doivent détailler les prestations réalisées et comporter les mentions prévues à l'article L441-3 du code de commerce. La facturation est dématérialisée via Chorus Pro conformément au code de la commande publique. En cas de retard, des intérêts moratoires BCE + 8 points et une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) s'appliquent. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
Lieu d’exécution: Sisteron

Acheteur

Nom: Commune de Sisteron
Site acheteur: www.sisteron.com
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 531A6F19-C1C3-7E52-AF33D87F8D7591D4

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513800
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513800

Calendrier et montant

Publication: 31/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 05/07/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 876 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 24927213-6a4f-4bb8-bf04-35918487a20c
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Prise en charge et compostage des boues de la station d'épuration de Saint Lazare · L'exécution des prestations débute à compter de la notification du contrat. Aucune garantie financière n'est exigée. Une avance est prévue sans constitution de garantie. Les prix sont révisables. Le règlement intervient dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les paiements comprennent des acomptes mensuels et un solde versés au début de chaque mois pour les prestations du mois précédent. Les demandes de paiement doivent détailler les prestations réalisées et comporter les mentions prévues à l'article L441-3 du code de commerce. La facturation est dématérialisée via Chorus Pro conformément au code de la commande publique. En cas de retard, des intérêts moratoires BCE + 8 points et une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) s'appliquent. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire · CPV 90513800 · Montant 340 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prise en charge et compostage des boues de la station d'épuration de la ZAC Val de Durance&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.