Délai de réponse court
Il reste 6 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.
- Publication : 20/07/2026
- Échéance : 11/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 53 jours
Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED
Transports collectifs scolaires et périscolaires - Commune de Sassenage (Isère, FR)
Commune de Sassenage
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : Sassenage et environs, Isère, Auvergne-Rhône-Alpes, France
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
11/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Sassenage
- Lieu
- Grenoble (38)
- Budget
- <= 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Commune de Sassenage a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 27/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Restauration collective et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Grenoble et Isère
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 15 et 55
- Codes CPV de lots : 60130000, 60172000 et 60170000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
- Codes CPV : 60130000, 60172000 et 60170000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Commune de Sassenage a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Restauration collective3
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Grenoble2
- Isère2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ff622879-4e09-4fc4-85d6-afb5fda6c484
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Sassenage
- Lieu
- Grenoble (38)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00503404-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Sassenage
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
- Description officielle
- L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
- Nom
- Commune de Sassenage
- Site acheteur
- www.sassenage.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6428F1F3-A509-AD1E-41B56D375B003A6A
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000, 60170000, 60172000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60172000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- d05699ba-83ae-4cee-9800-b775dac9eb47
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Prestation de transport routier intra et extramuros pour les groupes d'enfants et leurs accompagnateurs, couvrant les activités scolaires et périscolaires (écoles maternelles/élémentaires et centres de loisirs) sur la commune de Sassenage, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire avec plafonds annuels et estimation globale.
Lots (1)
LOT-0000Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Prestation de transport routier intra et extramuros des groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, pour les activités scolaires et périscolaires des écoles et centres de loisirs de la Ville de Sassenage.
CPV 60130000CPV 60172000CPV 60170000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 15CPV 55
CPV détectés sur les lots
601300006017200060170000
Attendus Clés
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois
Critères d'attribution: Prix | Prix
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Délai court
- Publication
- 20/07/2026
- Date limite
- 11/09/2026
- Temps restant
- 6 jours
- Fenêtre de réponse
- 53 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Théâtre en Rond de Sassenage – Prestations techniques et régie, gestion des contrats et paies des intervenants
Commune de Sassenage
Grenoble 92320000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
350 000 €
EstiméHT
Date Limite
11/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Théâtre en Rond de la Ville de Sassenage : Prestations techniques et régie générale / gestion des contrats et paies des intervenants / prestations annexes
Commune de Sassenage
Département 38 Restauration collective
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 350 000 €
PlafondHT
Date Limite
11/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Transports collectifs – scolaire et extrascolaire, Commune de Sassenage (38)
Commune de Sassenage
Département 38 Restauration collective
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 400 000 €
PlafondHT
Date Limite
11/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Assistance juridique ERA – RFI (extension réhabilitation de l’aile des archives, Quai d’Orsay)
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
France 79100000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
MAPA: Organisation de l'école FETCH 2027 en séminaire résidentiel à Annecy
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France 55000000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 37 000 €
PlafondHT
Date Limite
07/09/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Mise en oeuvre opérationnelle en Guyane de la méthode d’inventaire forestier des forêts ultramarines
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France 79311000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/09/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.