Transports collectifs scolaires et périscolaires - Commune de Sassenage (Isère, FR)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de transport routier intra et extramuros pour les groupes d'enfants et leurs accompagnateurs, couvrant les activités scolaires et périscolaires (écoles maternelles/élémentaires et centres de loisirs) sur la commune de Sassenage, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire avec plafonds annuels et estimation globale.
Lots (1)
Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Prestation de transport routier intra et extramuros des groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, pour les activités scolaires et périscolaires des écoles et centres de loisirs de la Ville de Sassenage.
L'acheteur
Commune de Sassenage
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Restauration collective3
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Isère2
- Sassenage1
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE
- Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ff622879-4e09-4fc4-85d6-afb5fda6c484
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
- Description officielle
- L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune de Sassenage
- Site acheteur
- www.sassenage.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6428F1F3-A509-AD1E-41B56D375B003A6A
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000, 60170000, 60172000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d05699ba-83ae-4cee-9800-b775dac9eb47
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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