Appel d'Offre PublicSource: TED

Transports collectifs scolaires et périscolaires - Commune de Sassenage (Isère, FR)

Commune de Sassenage

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Sassenage et environs, Isère, Auvergne-Rhône-Alpes, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Sassenage
Lieu: Grenoble (38)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 10/09/2026
Publication: 20/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/07/2026
Échéance : 10/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

Commune de Sassenage a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Restauration collective
Territoires cités : Grenoble et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000, 60172000 et 60170000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Codes CPV : 60130000, 60172000 et 60170000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de SassenageAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Sassenage a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Restauration collective3

Territoires cités

Grenoble1
Isère1

Marchés publics de Commune de Sassenage Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ff622879-4e09-4fc4-85d6-afb5fda6c484
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Sassenage
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 20/07/2026
Date limite: 10/09/2026

Référence TED: 00503404-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Sassenage
Date limite: 10/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Description officielle: L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Commune de Sassenage
Site acheteur: www.sassenage.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 6428F1F3-A509-AD1E-41B56D375B003A6A

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000, 60170000, 60172000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60172000

Calendrier et montant

Publication: 20/07/2026
Date limite: 10/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d05699ba-83ae-4cee-9800-b775dac9eb47
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de transport routier intra et extramuros pour les groupes d'enfants et leurs accompagnateurs, couvrant les activités scolaires et périscolaires (écoles maternelles/élémentaires et centres de loisirs) sur la commune de Sassenage, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire avec plafonds annuels et estimation globale.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage

Prestation de transport routier intra et extramuros des groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, pour les activités scolaires et périscolaires des écoles et centres de loisirs de la Ville de Sassenage.

CPV 60130000CPV 60172000CPV 60170000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

601300006017200060170000

Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois

Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais