Appel d'Offre PublicURGENTSource: BOAMP

Transports collectifs – scolaire et extrascolaire, Commune de Sassenage (38)

Commune de Sassenage
Isère (38)
Lieu d'exécution : Plusieurs lieux
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Sassenage
Lieu
Isère (38)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 6 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 19/07/2026
  • Échéance : 11/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Commune de Sassenage a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Restauration collective et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Grenoble et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 60130000, 60170000 et 60172000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transports collectifs – activités scolaires et extras scolaires (Sassenage)
  • Codes CPV : 60130000, 60170000 et 60172000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Sassenage a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Restauration collective3
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Grenoble2
  • Isère2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-71677
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Commune de Sassenage
Lieu
Isère (38)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-71677
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Description officielle
L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Acheteur
Commune de Sassenage
Lieu d’exécution
Département 38

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60130000
CPV complémentaires
60130000, 60170000, 60172000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-71677
Contract folder ID
d05699ba-83ae-4cee-9800-b775dac9eb47
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
38

Résumé de la consultation

Prestation d'un accord-cadre mono-attributaire pour le transport routier intra et extramuros d'élèves et accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage, avec plafonnement et reconductions sur 4 ans, sans allotissement.

Lots (1)

LOT-0000

Transports collectifs – activités scolaires et extras scolaires (Sassenage)

Prestation de transport routier intra et extramuros pour groupes d’élèves et accompagnateurs dans le cadre des activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage.

CPV 60130000CPV 60170000CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

601300006017000060172000
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
19/07/2026
Date limite
11/09/2026
Temps restant
6 jours
Fenêtre de réponse
55 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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