Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transports collectifs – scolaire et extrascolaire, Commune de Sassenage (38)

Commune de Sassenage

Isère (38)

Lieu d'exécution : Plusieurs lieux

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Sassenage
Lieu: Isère (38)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 11/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 11/09/2026
Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

Commune de Sassenage a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Restauration collective
Territoires cités : Grenoble et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000, 60170000 et 60172000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transports collectifs – activités scolaires et extras scolaires (Sassenage)
Codes CPV : 60130000, 60170000 et 60172000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de SassenageAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Sassenage a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Restauration collective3

Territoires cités

Grenoble1
Isère1

Marchés publics de Commune de Sassenage Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-71677
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de Sassenage
Lieu: Isère (38)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence BOAMP: 26-71677
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
Description officielle: L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Acheteur: Commune de Sassenage
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000, 60170000, 60172000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 11/09/2026
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 31 décembre 2030. La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-71677
Contract folder ID: d05699ba-83ae-4cee-9800-b775dac9eb47
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Prestation d'un accord-cadre mono-attributaire pour le transport routier intra et extramuros d'élèves et accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage, avec plafonnement et reconductions sur 4 ans, sans allotissement.

Lots (1)

LOT-0000

Transports collectifs – activités scolaires et extras scolaires (Sassenage)

Prestation de transport routier intra et extramuros pour groupes d’élèves et accompagnateurs dans le cadre des activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage.

CPV 60130000CPV 60170000CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.