Transports collectifs – scolaire et extrascolaire, Commune de Sassenage (38)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'un accord-cadre mono-attributaire pour le transport routier intra et extramuros d'élèves et accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage, avec plafonnement et reconductions sur 4 ans, sans allotissement.
Lots (1)
Transports collectifs – activités scolaires et extras scolaires (Sassenage)
Prestation de transport routier intra et extramuros pour groupes d’élèves et accompagnateurs dans le cadre des activités scolaires et des centres de loisirs de la Ville de Sassenage.
L'acheteur
Commune de Sassenage
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics6
- Restauration collective3
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Isère2
- Sassenage1
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71677
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
- Description officielle
- La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois
- Acheteur
- Commune de Sassenage
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000, 60170000, 60172000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage · La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois · CPV 60130000, 60170000, 60172000 · Montant 400 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 38
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet
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- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 601300006017000060172000
Veille Semagora
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