Prestations de services d’assurance (dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord de commandes (Ville / CCAS de Saint-Marcellin) relatif à des prestations d’assurance couvrant notamment les dommages aux biens, la responsabilité et la flotte automobile, pour une durée contractuelle maximale de 4 ans à compter du 1er janvier 2027, avec des lots (dont des garanties optionnelles).
Lots (3)
Dommages aux biens (assurance des biens)
Assurance des biens (dommages aux biens).
Responsabilité civile (garantie optionnelle : indemnités contractuelles enfants confiés)
Assurance des risques en responsabilité (responsabilité civile), comprenant une garantie optionnelle relative aux « indemnités contractuelles enfants confiés ».
Assurance de la flotte automobile (garantie optionnelle : préposés en mission)
Assurance de la flotte automobile, incluant une garantie optionnelle relative aux « préposés en mission ».
L'acheteur
Commune de Saint Marcellin
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 25/06/2026.
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Consultation clôturée depuis 59 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur dl.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62311
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE
- Description officielle
- Groupement de commandes Ville / CCAS pour la couverture des risques en dommage aux biens, responsabilités et flotte automobile
- Acheteur
- Commune de Saint Marcellin
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens · Assurance des risques en responsabilité · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-59445
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Départements de diffusion
- 38
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- CPV détectés sur les lots
- 66510000665152006651600066514110
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