Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestations de services d'assurances

COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 04/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-54309
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-54309
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de services d'assurances
Description officielle
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
Acheteur
COMMUNE DE ROUXMESNIL BOUTEILLES
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66000000
CPV complémentaires
66000000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513100
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
223 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Responsabilité civile et risques annexes · CPV 66000000, 66515000, 66516000, 66514110

Modalités et références

ID web
26-54309
Contract folder ID
d9953271-a3c7-40ec-add7-c7b0f6416e8c
Modalités de réponse
marchespublics.adm76.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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