Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 30/06/2026
- Échéance : 22/09/2026
- Fenêtre de réponse : 84 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Assurance flotte automobile — Commune de Risoul (Lot n°3)
COMMUNE DE RISOUL
Risoul (05)
Lieu d'exécution : Risoul (05600) — adresse de réalisation : 10 impasse de la mairie, FRL02 (France)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- COMMUNE DE RISOUL
- Lieu
- Risoul (05)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
COMMUNE DE RISOUL a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 21/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Risoul et Hautes-Alpes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66514110-0
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance flotte automobile (Parc automobile)
- Codes CPV : 66514110-0
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
COMMUNE DE RISOUL a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Logiciels / SaaS1
Territoires cités
- Risoul2
- Hautes-Alpes1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 80c0c445-e5cf-41cf-8043-aaa01ed84c7a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE RISOUL
- Lieu
- Risoul (05)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00452645-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE RISOUL
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
- Description officielle
- Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
- Lieu d’exécution
- RISOUL
Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE RISOUL
- Site acheteur
- www.mairiederisoul.com
- Profil acheteur
- mairie-risoul.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 21050119300010
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66514110, 66515200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66514110
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 93ddceca-f870-414a-8dd8-ff2c1d8b3c85
- Modalités de réponse
- mairie-risoul.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS · Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE · CPV 66515200, 66516000, 66514110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- mairie-risoul.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
La consultation porte sur la souscription et la gestion de contrats d’assurances pour la Commune de Risoul, par lots, incluant notamment un lot dédié à l’assurance de la flotte automobile (garanties et gestion des sinistres liées au parc de véhicules).
Lots (1)
Lot 3
Assurance flotte automobile (Parc automobile)
Lot n°3 — Assurance flotte automobile. Le marché concerne la souscription et la gestion de garanties d’assurance couvrant les risques liés au parc automobile de la Commune de Risoul (contrat de flotte, mise à jour du parc, garanties de base et modalités de franchises/garanties prévues au CCTP).
CPV 66514110-0
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66514110-0
Attendus Clés
Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 30/06/2026
- Date limite
- 22/09/2026
- Temps restant
- 63 jours
- Fenêtre de réponse
- 84 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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