Commune de Port de Bouc a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 23/06/2026.
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
Source
TED
Référence source
05098438-fa26-4483-aaf1-bcecdf94caf2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Port de Bouc
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00257562-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Port de Bouc
Date limite
Lots détectés
1
Objet du marché
Intitulé
Fourgons
Description officielle
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA)
Lieu d’exécution
Port de Bouc Cédex
Acheteur
Nom
Commune de Port de Bouc
Site acheteur
www.portdebouc.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
6A1C75D1-BCE3-2ECE-6801BAF273321737
Procédure
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34144900, 34110000, 34144000, 34100000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34100000
Calendrier et montant
Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Références
Identifiant consultation
60d688bf-2231-4c66-8d58-21a46f7d30be
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Lots détectés
LOT-0001
Véhicules particuliers électriques type citadine · Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)) jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision : dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA) · CPV 34144900, 34110000, 34144000, 34100000
Documents et accès
Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Fourgons
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 34100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Délais
Délais et contexte de réponse
Statut
Clôturé
Publication
14/04/2026
Date limite
26/05/2026
Depuis la clôture
56 jours
Fenêtre de réponse
42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires
💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.