Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 8 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 21/05/2026
- Échéance : 28/06/2026
- Fenêtre de réponse : 38 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Carburant
COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES
Passais Villages (61)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
28/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES
- Lieu
- Passais Villages (61)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 21/05/2026
- Territoires cités : Passais Villages
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 09000000, 09132100, 09134200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 21/05/2026.
Territoires cités
- Passais Villages1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- c0a666fc-aa4a-4608-a184-f352c139bbd3
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES
- Lieu
- Passais Villages (61)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00353571-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Carburant
- Description officielle
- Référé précontractuel : jusqu'á la signature du contrat (art L551-1 du CJA). Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521- 1 du CJA). Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'á l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.
- Lieu d’exécution
- PASSAIS VILLAGES
Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE PASSAIS VILLAGES
- Site acheteur
- passais.fr
- Profil acheteur
- demat.marches.medialex.fr
- Identifiant acheteur
- 20006002800012
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9000000, 9132100, 9134200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 09000000, 09132100, 09134200
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- f945027c-9f6c-4637-80c1-de3cd1412421
- Modalités de réponse
- demat.centraledesmarches.com, demat.marches.medialex.fr, centraledesmarches.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Carburant · Référé précontractuel : jusqu'á la signature du contrat (art L551-1 du CJA). Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521- 1 du CJA). Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'á l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché. · CPV 9000000, 9132100, 9134200
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- demat.marches.medialex.fr
Résumé de la consultation
Fourniture de carburant (gazole, sans plomb 95) pour la station service 24H /24 de PASSAIS VILLAGES.
Le marché est un accord-cadre á marchés subséquents conclu sans minimum et avec maximum de 400 000 € HT par an
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 09000000, 09132100, 09134200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Fourniture de carburant (gazole, sans plomb 95) pour la station service 24H /24 de PASSAIS VILLAGES
Le marché est un accord-cadre á marchés subséquents conclu sans minimum et avec maximum de 400 000 € HT par an
Critères d'attribution: Organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations En respectant les mesures de sécurité | Organisation de l'entreprise pour réaliser les prestations En respectant les mesures de sécurité
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 21/05/2026
- Date limite
- 28/06/2026
- Temps restant
- 8 jours
- Fenêtre de réponse
- 38 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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