Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 10/09/2026
- Échéance : 16/10/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Assurance tous risques expositions - musée (Moissac, 82200)
Commune de Moissac
Moissac (82)
Lieu d'exécution : Moissac, 82200, France
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Moissac
- Lieu
- Moissac (82)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Commune de Moissac a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 11/09/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Moissac et Tarn-et-Garonne
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66515000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LE CCAS DE MOISSAC et ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS – LOT 2 (MOISSAC CCAS)
- Codes CPV : 66515000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Commune de Moissac a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Moissac1
- Tarn-et-Garonne1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 9803965d-bccc-4688-8881-0199b266cbbc
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Moissac
- Lieu
- Moissac (82)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00627990-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Commune de Moissac
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- assurance tous risques expositions - musée
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Lieu d’exécution
- Toulouse
Acheteur
- Nom
- Commune de Moissac
- Site acheteur
- www.moissac.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 69D3A97C-C559-E4B7-247749C944766D25
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66515000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 8 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 4340d091-25c6-4443-b60b-df96d0a13e68
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- assurance des dommages aux biens et des risques annexes · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Contrat d'assurance couvrant les expositions et le patrimoine du musée de Moissac, avec deux lots dédiés à la couverture des risques matériels et responsabilité liés aux expositions et aux activités associées.
Lots (2)
LOT-0001
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LE CCAS DE MOISSAC
Assurance – Services d'assurance pour la Commune et le CCAS de Moissac
CPV 66515000
LOT-0002
ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS – LOT 2 (MOISSAC CCAS)
Non renseigné
CPV 66515000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66515000
Attendus Clés
assurance tous risques expositions - musée
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 10/09/2026
- Date limite
- 16/10/2026
- Temps restant
- 36 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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