Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de déneigement et entretien de la décharge à neige - Commune de Megève (12 lots)

COMMUNE DE MEGEVE

Megève (74)

Lieu d'exécution : Megeve, 74120, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 265 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE MEGEVE
Lieu: Megève (74)
Budget: <= 1 265 000 €
Date limite: 17/09/2026
Publication: 17/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/08/2026
Échéance : 17/09/2026
Début prévisionnel : 17/11/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE MEGEVE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
Territoires cités : Megève et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90620000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 12 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Déneigement - Secteur 1, Déneigement - Secteur 2 et Déneigement - Secteur 3
Codes CPV : 90620000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNE DE MEGEVEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE MEGEVE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance7
Collectivites / Services publics6
Travaux / BTP3

Territoires cités

Megève1
Haute-Savoie1

Marchés publics de COMMUNE DE MEGEVE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Megève

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 67a1972d-7bcd-4653-8eb6-07449db8e5dd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE MEGEVE
Lieu: Megève (74)
Publication: 17/08/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00569976-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE MEGEVE
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien décharge à neige
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat
Lieu d’exécution: Megeve

Acheteur

Nom: COMMUNE DE MEGEVE
Site acheteur: www.megeve.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 93B5B639-BE30-6091-E575153ED578FBF9

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90620000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90620000

Calendrier et montant

Publication: 17/08/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 17/11/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH

Références

Identifiant consultation: 96d98a85-a058-44cd-bd74-2f4ee5db6fe3
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Déneigement - Secteur 1 · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat · CPV 90620000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture des prestations de déneigement, suivi hivernal et entretien lié à la décharge à neige sur l'ensemble de la commune de Megève via un accord-cadre mono-attributaire divisé en 12 lots (11 secteurs de déneigement et un lot « Entretien décharge à neige »). Chaque lot est plafonné et reconductible, avec des conditions techniques et environnementales décrites dans les documents contractuels.

Lots (12)

LOT-0001Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 1

Déneigement - Secteur 1 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0002Budget: <= 120 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 2

Déneigement - Secteur 2 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0003Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 3

Déneigement - Secteur 3 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0004Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 4

Déneigement - Secteur 4 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0005Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 5

Déneigement - Secteur 5 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0006Budget: <= 65 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 6

Déneigement - Secteur 6 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0007Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 7

Déneigement - Secteur 7 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0008Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 8

Déneigement - Secteur 8 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0009Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 9

Déneigement - Secteur 9 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0010Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 10

Déneigement - Secteur 10 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0011Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Déneigement - Secteur 11

Déneigement - Secteur 11 sur la commune de Megève

CPV 90620000

LOT-0012Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Entretien décharge à neige

CPV 90620000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.