Appel d'Offre PublicSource: TED

Risques statutaires

Commune de MALVILLE
Malville (44)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de MALVILLE
Lieu
Malville (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/07/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 65 jours

Profil acheteur

Commune de MALVILLE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Territoires cités : Malville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de MALVILLE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Territoires cités

  • Malville1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1802ca45-c10c-4de9-b6cc-85ada98273ac
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de MALVILLE
Lieu
Malville (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00482148-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de MALVILLE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Risques statutaires
Description officielle
Risques statutaires
Lieu d’exécution
MALVILLE

Acheteur

Nom
Commune de MALVILLE
Site acheteur
www.malville.fr
Profil acheteur
demat.marches.medialex.fr
Identifiant acheteur
21440089700010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513100, 66512000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
d8cffcfd-7ada-4a4d-a85f-609d3c61c754
Modalités de réponse
demat.centraledesmarches.com, demat.marches.medialex.fr, centraledesmarches.com

Lots détectés

LOT-0001
Dommages aux biens et risques annexes · Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66513100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat.marches.medialex.fr

Résumé de la consultation

Risques statutaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères | Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/07/2026
Date limite
15/09/2026
Temps restant
46 jours
Fenêtre de réponse
65 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.