Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- www.fontenay.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels
L'acheteur
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 57
- Montant attribué
- 9,3 M €
- 20247,8 M € · 43 marchés
- 2025880 k € · 10 marchés
- 2026en cours590 k € · 4 marchés
- Services · 42
- Travaux · 8
- Fournitures · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Maintenance9
- Collectivites / Services publics7
Territoires cités
- Val-de-Marne4
- Fontenay-sous-Bois3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 71 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.fontenay.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels
- Critères d'attribution: Sous-critère environnemental n°2 - Capacité du candidat à mettre en place des actions concrètes pour réduire l’empreinte carbone dans le cadre de l’exécution contractuelle. | Sous-critère environnemen
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 7e33dd9a-06ec-40cb-9919-d441667ec8ca
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels
- Description officielle
- Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement (conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du CCP)., il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est de 4 ans maximum (période initiale et reconductions comprises). Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 2 mois avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. En cas de non-reconduction à l'initiative du titulaire, ce dernier informe le pouvoir adjudicateur dans un délai minimal de 2 mois avant la date de fin d'exécution prévisionnelle. Les parties conviennent d'une date de fin effective et le titulaire reste engagée à l'égard du pouvoir adjudicateur jusqu'à la notification effective de cette non-reconduction. A l'issue de la dernière période de reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. L'accord-cadre comprend une clause de reconduction anticipée.
- Lieu d’exécution
- FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Acheteur
4 éléments
- Nom
- COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
- Site acheteur
- www.fontenay.fr
- Profil acheteur
- www.fontenay.fr
- Identifiant acheteur
- 21940033000011
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 64121100
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 220 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- b5efc999-04be-480f-bfca-1799e16d5d62
- Dépôt des offres
- www.fontenay.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Distribution du journal municipal d'informations locales « À Fontenay » (mensuel), des hors-séries ou des suppléments · Sous-critère environnemental n°2 - Capacité du candidat à mettre en place des actions concrètes pour réduire l’empreinte carbone dans le cadre de l’exécution contractuelle. · CPV 64121100 · Montant 154 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.fontenay.fr
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