Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Remplacement des toilettes publiques automatisées

Commune de Divonne-les-Bains
Divonne-les-Bains (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Divonne-les-Bains (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/05/2026
  • Échéance : 28/06/2026
  • Début prévisionnel : 19/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Divonne-les-Bains et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Divonne-les-Bains a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Travaux / BTP8
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Divonne-les-Bains1
  • Ain1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f1b8286f-50cd-4e13-8fc2-6f9d2d935bd8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Lieu
Divonne-les-Bains (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00361554-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Divonne-les-Bains
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Remplacement des toilettes publiques automatisées
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution
Divonne-les-bains

Acheteur

Nom
Commune de Divonne-les-Bains
Site acheteur
www.divonnelesbains.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
E5A0C26F-9DB8-44F9-4BB20DFACB051314

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44411000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
44411000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
602c0248-44e2-4755-82e7-76f674cd1d4f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Remplacement des toilettes publiques automatisées · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 44411000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la dépose, la fourniture, l'installation, le raccordement, la mise en service, la supervision et la maintenance complète de sanitaires publics automatisés

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Le présent marché a pour objet la dépose, la fourniture, l'installation, le raccordement, la mise en service, la supervision et la maintenance complète de sanitaires publics automatisés

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/05/2026
Date limite
28/06/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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