Appel d'Offre PublicSource: TED

Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse

Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Doubs (25)
Lieu d'exécution : 18/20 rue du village, 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON, FRANCE
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/08/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Lieu
Doubs (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 30/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 22/07/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective
  • Territoires cités : Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 55240000 et 55241000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : ALSH et projets d’animation Enfance/Jeunesse – Lot 1
  • Codes CPV : 55240000 et 55241000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Doubs1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a58a2fb9-a196-470c-8471-308255e343c5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Lieu
Doubs (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00510978-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Description officielle
La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
Lieu d’exécution
18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON

Acheteur

Nom
Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Profil acheteur
www.marches-securises.fr.
Identifiant acheteur
21250186000010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55240000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55240000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, www.marches-securises.fr.

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse · CPV 55240000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr.

Résumé de la consultation

Fourniture d’un service ALSH et d’activités d’animation enfance/jeunesse par la commune de Cussey-sur-l’Ognon, sur site et dans le cadre d’un service public, avec reconduction possible.

Lots (1)

LOT-0001

ALSH et projets d’animation Enfance/Jeunesse – Lot 1

Fourniture d’un service d’accueil de loisirs sans hébergement et d’activités d’animation pour l’enfance et la jeunesse sur le territoire de Cussey-sur-l’Ognon.

CPV 55240000CPV 55241000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

5524000055241000
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/07/2026
Date limite
30/08/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

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Date Limite

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France 55523100
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<= 2 688 000 €

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Date Limite

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France 55510000
Budget IA

<= 5 000 €

PlafondHT

Date Limite

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France 15811100
Budget IA

<= 3 600 000 €

PlafondHT

Date Limite

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France 85130000

Budget estimé

Budget non spécifié

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France 15550000

Budget estimé

Budget non spécifié

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