Appel d'offres publicClôturé

Numérisation registres état civil

Commune de Conches en Ouche
2 départements (27, 76)
Remise des offres
Consultation clôturée
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Numérisation registres état civil

L'acheteur

Commune de Conches en Ouche

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 24/09/2026.

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Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-88955
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Numérisation registres état civil
Description officielle
Numérisation registres état civil
Acheteur
Commune de Conches en Ouche
Lieu d’exécution
Département 27

Procédure

6 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Numérisation
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
27, 76

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