Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de transport par autocar pour sorties scolaires et activités périscolaires – Commune de Cluses (74)

Commune de CLUSES

Haute-Savoie (74)

Lieu d'exécution : Cluses, Haute-Savoie (74), France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 360 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de CLUSES
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: <= 360 000 €
Date limite: 09/10/2026
Publication: 08/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Commune de CLUSES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maitrise d oeuvre et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Cluses et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60100000-9, 60112000-6 et 60130000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transport par autocar – sorties scolaires et périscolaires (LOT unique)
Codes CPV : 60100000-9, 60112000-6 et 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de CLUSESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de CLUSES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance6
Maitrise d oeuvre5
Collectivites / Services publics4

Territoires cités

Cluses1
Haute-Savoie1

Marchés publics de Commune de CLUSES Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-86577
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de CLUSES
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 08/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence BOAMP: 26-86577
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
Acheteur: Commune de CLUSES
Lieu d’exécution: Département 74

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Transport
CPV détecté: 60100000
CPV complémentaires: 60100000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 08/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 09/10/2026
Montant/plafond détecté: 360 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses · CPV 60100000 · Montant 360 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-86577
Contract folder ID: 2743171d-0e04-4483-95c2-f765da0f6cf7
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 74

Résumé de la consultation

Fourniture d'un accord-cadre à bons de commande pour le transport de groupes par autocar (élèves, accompagnateurs et adultes) en lien avec les sorties scolaires, périscolaires et activités municipales, exécuté via des bons de commande à prix unitaires et reconductions, au bénéfice de la Commune de Cluses.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Transport par autocar – sorties scolaires et périscolaires (LOT unique)

Prestation de transport par autocar pour sorties scolaires, périscolaires et activités associées sur le territoire de Cluses, rémunérée au Bordereau des Prix Unitaires et reconductions.

CPV 60100000-9CPV 60112000-6CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.